Aller au contenu | Aller au menu principal | Aller au menu Votre mairie | Aller au menu pratique | Aller aux liens divers | Aller à la recherche

Mairie d'APT

Menu principal

Contenu

Imprimer Envoyer à un ami

Guide des démarches administratives

 

Fil d'Ariane du guide : Guide des particuliers » Logement » Protection et sécurité de l'habitat » Risques sanitaires et mesures de sécurité de l'habitat

Risques sanitaires et mesures de sécurité de l'habitat

Mis à jour le 11 février 2016
par « direction de l'information légale et administrative »

Ce dossier expose les principaux risques sanitaires liés à l'habitat et les mesures accompagnées pour y remédier. Il donne également des informations sur les mesures de sécurité à respecter à l'égard de certains équipements et installations.

Pour en savoir plus


Retour vers le haut de la page