Mairie d'Apt - Compte rendu du conseil municipal du 19 mars 2013

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Compte rendu du conseil municipal du 19 mars 2013

Compte rendu du conseil municipal du 19 mars 2013

Les documents attachés

Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 19 Mars 2013

Document PDF - 22 ko - Publié le 20 mars 2013

Service Finances - Débat sur les orientations budgétaires - Année 2013

Document PDF - 31.8 ko - Publié le 20 mars 2013

Service Finances - Bilan des cessions et des acquisitions immobilières - Exercice 2012

Document PDF - 24.8 ko - Publié le 20 mars 2013

Aménagement Urbain - Rectification du plan de financement prévisionnel de la délibération N° 1467 du 29 janvier 2013 pour le projet de liaison cyclable (accessible aux piétons) avec passerelle de franchissement (projet PER)

Document PDF - 31.1 ko - Publié le 20 mars 2013

Ressources Humaines - Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire

Document PDF - 27.7 ko - Publié le 20 mars 2013

Administration Générale - Partenariat engagé entre la DDCS, la Commune d’Apt et la CCPA pour élaborer un cahier des charges et réaliser une étude préalable pour la définition d’actions en faveur de la sédentarisation des gens du voyage à Apt

Document PDF - 25.8 ko - Publié le 20 mars 2013

Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel entre la Ville d’APT et la Communauté des Communes du Pays d’APT au profit de l’Ecole de Musique

Document PDF - 32.9 ko - Publié le 20 mars 2013

Elaboration de l’Agenda 21 local - Démarche d’animation - Concertation et plan de communication

Document PDF - 27.2 ko - Publié le 20 mars 2013

Administration Générale - Débat national sur la transition énergétique et consultation sur le projet de schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE)

Document PDF - 46.6 ko - Publié le 20 mars 2013

Direction des Affaires Culturelles - Participation à l’appel à projets Etat-Région portant sur la culture scientifique, technique et industrielle, dans le cadre de l’exposition temporaire « l’aventure continue... »

Document PDF - 27.9 ko - Publié le 20 mars 2013

Pôle prévention - Convention partenariat mairie d’Apt - Inspection de l’Education Nationale - Ecoles Elémentaires publiques de la ville d’Apt

Document PDF - 27.1 ko - Publié le 20 mars 2013

Administration Générale - Convention de Coopération entre la Commune d’Apt et l’Institut de Recherche en Sémiochimie et Éthologie Appliquée (IRSEA)

Document PDF - 35.1 ko - Publié le 20 mars 2013

Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Année 2013

Document PDF - 31.7 ko - Publié le 20 mars 2013

Direction des Affaires Culturelles - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Kiosque pour la réalisation du Festival LUBERON JAZZ 2013

Document PDF - 27.9 ko - Publié le 20 mars 2013

Direction des Affaires Culturelles - Convention tripartite entre la ville d’Apt, l’entreprise La Salle Blanche et l’artiste Emilie Peretto ayant pour objet le projet « un artiste, une entreprise »

Document PDF - 26.9 ko - Publié le 20 mars 2013

Direction des Affaires Culturelles - Demande de subvention pour l’activité de médiation du service des publics du musée

Document PDF - 28 ko - Publié le 20 mars 2013

Direction des Affaires Culturelles - Demande de subvention pour la restauration des oeuvres du musée municipal

Document PDF - 27.4 ko - Publié le 20 mars 2013

Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent du service des sports auprès de l’association sportive VTT Luberon

Document PDF - 31.6 ko - Publié le 20 mars 2013

Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités

Document PDF - 26.6 ko - Publié le 20 mars 2013

Service des Finances - Association Prévigrêle - Participation financière - Exercice 2013

Document PDF - 25 ko - Publié le 20 mars 2013

Administration Générale - Subventions aux Associations - Avance au profit de l’association la Boule du Pastre