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Compte rendu du conseil municipal du 19 septembre 2017

 

Les documents attachés

Parc Naturel Régional du Luberon - Convention de partenariat pour le transfert et la valorisation des certificats d’économies d’énergie

Document PDF - 27.4 ko - Publié le 22 septembre 2017

CCPAL - Approbation du rapport de la Commission Locale d’ Evaluation des Charges Transférées

Document PDF - 26.3 ko - Publié le 22 septembre 2017

CCPAL - Entretien des Zones d’Activités - Convention de mise à disposition de service

Document PDF - 25 ko - Publié le 22 septembre 2017

Politique de la ville - Contrat de ville-seconde programmation 2017

Document PDF - 40.5 ko - Publié le 22 septembre 2017

Politique de la ville - Plan de prévention de la radicalisation du contrat de ville

Document PDF - 29.2 ko - Publié le 22 septembre 2017

Finances - Réactivation de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure à compter du 1er janvier 2018

Document PDF - 32 ko - Publié le 22 septembre 2017

Ressources Humaines - Personnel non permanent - Accroissement temporaire d’activités

Document PDF - 26.6 ko - Publié le 22 septembre 2017

Ressources Humaines - Ratios promus-promouvables

Document PDF - 27.1 ko - Publié le 22 septembre 2017

Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs

Document PDF - 31.3 ko - Publié le 22 septembre 2017

Ressources Humaines - Recrutement d’un contrat d’apprentissage au service des espaces verts

Document PDF - 26.3 ko - Publié le 22 septembre 2017

 

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