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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 4 décembre 2012
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 4 Decembre 2012
Document PDF - 22.7 ko - Publié le 6 décembre 2012
Service des Finances - Mise en non valeurs - Budget Ville
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 6 décembre 2012
Administration Générale - Demande remise gracieuse de la Taxe Locale de Publicité Extérieure 2012 présentée par les commerçants de l’Avenue V Hugo
Document PDF - 37.1 ko - Publié le 6 décembre 2012
Service Association Affaires Culturelles - Demande d’’attribution de subventions exceptionnelles à 4 associations Aptésiennes
Document PDF - 33 ko - Publié le 6 décembre 2012
Administration Générale - Prolongation de l’adhésion de la Ville d’Apt au programme SEDEL du Parc du Luberon pour 3 années juillet 2013 à juin 2016
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 14 décembre 2012
Administration Générale - Partenariat avec la Caisse d’Epargne pour la distribution de Bons de naissance par le service de l’État Civil
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 14 décembre 2012
Administration Générale - Continentale nutrition à Vedène
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 6 décembre 2012
Administration Générale - Modification de la convention financière avec le Conseil Général - Requalification urbaine de la traversée d’Apt RD 900
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 6 décembre 2012
Urbanisme opérationnel - Vente propriété communale parcelle cadastrée AW n° 266 rue René Cassin à APT
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 6 décembre 2012
Réalisation d’un compromis de vente des parcelles cadastrées AX86 et AX90 dénommées ancienne caserne des pompiers à Mistral Habitat
Document PDF - 46.6 ko - Publié le 6 décembre 2012
Intercommunalité - Retrait de la commune des Beaumettes du Syndicat Mixte pour la création et le suivi du SCOT du pays d’Apt
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 6 décembre 2012
Affaires Culturelles - Projet bal de la renaissance - convention de mise à disposition de personnels de la commune d’Apt à la CCPA
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 6 décembre 2012
Affaires Culturelles - Aide à l’achat d’un instrument de musique pour la classe d’orgue du conservatoire intercommunal de musique du Pays d’Apt
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 6 décembre 2012
Affaires Culturelles - Donation de deux objets en faïence et d’une gravure appartenant à l’association des Amis de Paul GUIGOU
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 6 décembre 2012
Affaires Culturelles - Changement du logiciel de gestion de la médiathèque
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 6 décembre 2012
Police Municipale - Convention de prestation de service de la fourrière pour automobiles
Document PDF - 81.1 ko - Publié le 6 décembre 2012
Police Municipale - Contrat de prise en charge des véhicules mis en fourrière et livrés à la destruction par une entreprise agréée
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 6 décembre 2012
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2013
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 6 décembre 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 6 décembre 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 6 décembre 2012
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 6 décembre 2012
Compte rendu du conseil municipal du 6 novembre 2012
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 6 Novembre 2012
Document PDF - 22.4 ko - Publié le 9 novembre 2012
Service des Finances Budget 2012 Décision modificative n° 1
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 9 novembre 2012
Pôle prévention - Convention partenariale relative à l’accueil et à l’accompagnement des auteurs de violences conjugales.
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 9 novembre 2012
Pôle prévention - Convention de prise en charge et d’accompagnement des auteurs de violences conjugales par le réseau opérationnel
Document PDF - 32 ko - Publié le 9 novembre 2012
Pôle prévention - Règlement intérieur « La Sousto d’Ate » accueil et accompagnement des auteurs de violences conjugales
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 9 novembre 2012
Intercommunalités - Projet de fusion de la CCPA et de la CPJ et extension aux communes de Buoux et Joucas
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 9 novembre 2012
Intercommunalité - Accompagnement et Assistance de la Commune d\’Apt a la CCPA en tant que Maître d\’Ouvrage
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 9 novembre 2012
Intercommunalité - Retrait de la Commune de Gordes du Syndicat Mixte pour la création et le suivi du SCOT du Pays d’Apt
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 9 novembre 2012
Intercommunalité - Adhésion de la Commune de Simiane-la-Rotonde au Syndicat Intercommunal de Rivière du Calavon-Coulon
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 9 novembre 2012
Intercommunalité - Avis sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre de fusion des syndicats d’électrification
Document PDF - 37.2 ko - Publié le 9 novembre 2012
Intercommunalités - Reversement à la Commune d’Apt d’une fraction de la Taxe sur la Consommation Finale d’Electricité perçu par le SIER
Document PDF - 37.5 ko - Publié le 9 novembre 2012
Intercommunalité - Présentation du Bilan d’Activité de l’Ecole de Musique du Pays d’Apt Année Scolaire 2010 2011
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 9 novembre 2012
Affaires Culturelles - Point sur la restauration des mécaniques de l’orgue d’Apt
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 9 novembre 2012
Ressources Humaines - Chargé de mission - Revalorisation du traitement
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 9 novembre 2012
Ressources Humaines - Versement d’une indemnisation aux agents territoriaux victimes d’une agression dans l’exercice de leurs fonctions
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 9 novembre 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 9 novembre 2012
Compte rendu du conseil municipal du 2 octobre 2012
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 2 Octobre 2012
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 5 octobre 2012
Présentation du rapport annuel 2011 du Président de la Communauté de Communes du Pays d’Apt sur le prix et la qualité du Service Public de l’Assainissement Non Collectif
Document PDF - 26 ko - Publié le 5 octobre 2012
Administration Générale - Vente par l’APEI (anciennement l’ADAPEI) de la parcelle cadastrée A n° 221 sur le territoire de la Commune de SAIGNON - Bail emphytéotique avec la commune d’Apt - Legs Tourville
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 5 octobre 2012
Administration Générale - Plan Local de Santé Publique, attribution d\’une subvention de 31 564 € par l\’Agence Régionale de Santé, approbation de la convention annuell
Document PDF - 37.9 ko - Publié le 5 octobre 2012
Service Aménagements Urbains - Financement de l’équipe de suivi animation dans le cadre de l’opération programmée d’amélioration de l’habitat - Demande de subvention auprès de l’ANAH - Année 2012-2013
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 5 octobre 2012
Administration Générale - Fixation des indemnités de fonction aux Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux - Modification de la délibération WG CP n° 638 en date du 2 avril 2008
Document PDF - 49.1 ko - Publié le 5 octobre 2012
Service Aménagements Urbains - Acquisition de la parcelle cadastrée AN n° 359 dénommée Bricomarché à l’EPF PACA
Document PDF - 32.6 ko - Publié le 5 octobre 2012
Coordination des Services Techniques - Dénomination de la parcelle cadastrée section E - N° 570 « CHEMIN DE LA BROCATELLE desservant sept propriétés
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 5 octobre 2012
Services des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe Locale d’Urbanisme - BARBOSA DE ARAUJO José et Déborah
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 5 octobre 2012
Service Urbanisme - Vente parcelle cadastrée AE 304 - parties des chemins des grandes terres ert des tamisiers déclassées - approbation du rapport suite à l\’enquête publique préalable à l\’aliénation desdits chemins
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 5 octobre 2012
Administration Générale - Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes du Pays d’Apt pour l’exercice 2011
Document PDF - 26 ko - Publié le 5 octobre 2012
Présentation du rapport annuel 2011 du Président de la CCPA sur le prix et la qualité de l\’Assainissement Collectif géré en délégation de service public par affermage confié à la SOGEDO sur les Communes d\’Apt, de Gargas, de Sai
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 5 octobre 2012
Présentation du rapport annuel 2011 du Président de la Communauté de Communes du Pays d’Apt sur le prix et la qualité du service d’eau potable
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 5 octobre 2012
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent auprès de l’association Idéo Formation
Document PDF - 33.4 ko - Publié le 5 octobre 2012
Ressources Humaines - Réforme de la catégorie B - taux de promotion aux grades d’avancement de rédacteur principal de 2ème classe et de 1ère classe
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 5 octobre 2012
Ressources Humaines - Attribution d\’une part fonction et d\’une part résultat aux agents éligibles à la prime de fonctions et de résultats, et d\’une part liée aux fonctions au profit des agents relevant des catégories I
Document PDF - 59.7 ko - Publié le 5 octobre 2012
Ressources Humaines - Mise à disposition entrante au sein du service animation jeunesse de la Ville d’APT
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 5 octobre 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 5 octobre 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 5 octobre 2012
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 5 octobre 2012
Compte rendu du conseil municipal du 24 juillet 2012
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 24 Juillet 2012
Document PDF - 22.9 ko - Publié le 26 juillet 2012
Cabinet du Maire - Proposition de don d’une colonne en faïence à la Ville d’Apt
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 26 juillet 2012
Services des Finances - Subvention aux associations
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 26 juillet 2012
Administration Générale - Avenant à la convention de partenariat Groupement Commercial du Pays d’Apt et la Commune d’Apt
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 26 juillet 2012
Administration Générale Vente par l’APEI des parcelles A 221, A111 et A568 sur la Commune de SAIGNON Bail emphytéotique avec la commune d’Apt
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 26 juillet 2012
Service des Finances - Demande de mise en non valeur - Taxe Locale d’Equipement - SCI JULIA
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 26 juillet 2012
Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - ANTAR Nora
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 26 juillet 2012
Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts -Taxe locale d’urbanisme - GUIMERA Xavier
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 26 juillet 2012
Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - VAN HERWAARDEN Tom
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 26 juillet 2012
Service des Sports - Rapport de l’exercice 2011 sur la Délégation de Service Public camping les Cèdres
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 26 juillet 2012
Urbanisme Opérationnel - Déclassement parties chemins grandes terres et des tamisiers Projet aménagement parc d\’activités intercommunal des Argiles
Document PDF - 34.8 ko - Publié le 26 juillet 2012
Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 26 juillet 2012
Agenda 21 Programme AGIR - Demande de subvention Programme Collectivité lauréate AGIR pour l’énergie année 2012 - 2013
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 26 juillet 2012
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - 1)- Approbation du programme d’actions éligibles 2012
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 26 juillet 2012
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - 2)- Approbation du programme d’action non éligibles 2012
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 26 juillet 2012
Affaires scolaires - Réorganisation des postes d’ATSEM - Rentrée scolaire 2012 - 2013
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 26 juillet 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’un stagiaire en préparation d’un CAP petite enfance - Année scolaire 2012-2013
Document PDF - 26 ko - Publié le 26 juillet 2012
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 26 juillet 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 26 juillet 2012
Ressources Humaines - Ratios promus promouvables - Année 2012
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 26 juillet 2012
Compte rendu du conseil municipal du 26 juin 2012
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 26 Juin 2012
Document PDF - 22.6 ko - Publié le 2 juillet 2012
Service Finances - Prise en charge d’une facture Etap Hôtel à hauteur de 134 Euros suite à l’hébergement en urgence d’un agent municipal
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale Finances - Demande de dégrèvement sur facture d’eau du 2ème semestre 2008, Madame Monique MOULLE-ZETTERSTRÖM
Document PDF - 33.2 ko - Publié le 2 juillet 2012
Affaires Scolaires - Forfait communal OGEC 2012
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 2 juillet 2012
Affaires Culturelles - Projet d’achat de mobilier pour la médiathèque - Demande de financement à la DRAC
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 2 juillet 2012
Affaires Culturelles - Nouveaux horaires pour le Musée Municipal
Document PDF - 38.7 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale Affaires Culturelles Convention mise à disposition de personnels à l’Amicale de la CCPA - Fête des 20 ans de la CCPA
Document PDF - 42 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale - Révision de charte signalétique du Parc Naturel Régional du Luberon - Participation financière des Communes du Parc
Document PDF - 38.4 ko - Publié le 2 juillet 2012
Urbanisme Opérationnel Classement chemin des grandes terres et de la partie NORD du chemin des tamisiers dans le tableau des voies communales
Document PDF - 32.7 ko - Publié le 2 juillet 2012
Service Aménagement Urbain Montée du Petit Nice Aménagement cheminement piéton sécurisé Cité Saint-Michel Demande de subvention
Document PDF - 41.8 ko - Publié le 2 juillet 2012
Service Aménagement Urbain - Compte-rendu d’utilisation des crédits de la subvention dotation de la solidarité urbaine pour l’exercice 2011
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 2 juillet 2012
Service Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 2 juillet 2012
Service Aménagement Urbain OPAH transfert des certificats d’économie d’énergie
Document PDF - 43.8 ko - Publié le 2 juillet 2012
Ressources Humaines-Recrutement d’agents contractuels-Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 45.8 ko - Publié le 2 juillet 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels-Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 2 juillet 2012
Police Municipale Création d’une brigade de surveillance de nuit Modification du règlement intérieur du service de la police municipale
Document PDF - 39.9 ko - Publié le 2 juillet 2012
Compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2012
Compte Rendu du Conseil Municpal du Mardi 22 Mai 2012
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 2 juillet 2012
Aménagements Urbains Convention avec le Conseil Général Requalification urbaine de la traversée d\’Apt RD 900 comprise entre Bouquerie et chemin des Ocres
Document PDF - 34.3 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale Affaires Culturelles Convention de mise à disposition de personnels de la Commune d’Apt à la Communauté de CCPA
Document PDF - 41.6 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale - Convention de partenariat Groupement Commercial du Pays d’Apt et la Commune d’Apt
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale Convention entre la Commune d’Apt, la CCPA et le Conseil Général pour formaliser le dégagement d’incendie de l’Ecole de Musique
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale Inapplicabilité de la Loi n° 2012-376 du 20 03 2012 de majoration des droits à construire suite à la révision du POS en PLU
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale - Utilisation exceptionnelle de la Salle des Fêtes au profit d’organisateurs non-associatifs
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 2 juillet 2012
Service Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - WERLE Dariusz
Document PDF - 27 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale - Attribution de subvention OGEC du Sacré Coeur
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 2 juillet 2012
Police Municipale - Avenant à la convention de prestation de service de la fourrière automobiles
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale - Acquisition de documents pour les archives municipales
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale Demande de Subvention Requalification urbaine traversée d’Apt RD 900 Section comprise entre la Bouquerie et le chemin des Ocres
Document PDF - 41.8 ko - Publié le 2 juillet 2012
Direction des Affaires Culturelles - Demande de subventions pour le musée municipal
Document PDF - 35 ko - Publié le 23 mai 2012
Direction des Affaires Culturelles - Opération de récolement de l’inventaire du musée municipal et demande de subvention pour une année supplémentaire
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 23 mai 2012
Direction des Affaires Culturelles - Demande de subvention pour l’activité de médiation du Service des Publics du musée
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 23 mai 2012
Développement Durable Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour acquisition de matériel de désherbage mécanique.
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 23 mai 2012
Ressources Humaines - Modification du règlement de formation du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 51.4 ko - Publié le 23 mai 2012
Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 47.3 ko - Publié le 23 mai 2012
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le CORSO de la Ville d’APT - Année 2012
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 23 mai 2012
Ressources Humaines - Chèques cadeaux - Montant et modalités d’attribution
Document PDF - 38.9 ko - Publié le 23 mai 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 23 mai 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 46.9 ko - Publié le 23 mai 2012
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification de la durée hebdomadaire de travail
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 23 mai 2012
Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2012
Compte Rendu du Conseil Municpal du Mercredi 11 Avril 2012
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2012
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Indemnités forfaitaires - Elections présidentielles et législatives 2012
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 16 avril 2012
Administration Générale - Subdélégation ponctuelle du droit de préemption au profit de la Communauté de Communes du Pays d’Apt Parcelles AK 47-102
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 16 avril 2012
Administration Générale - Contractualisation avec le Département de Vaucluse - Avenant 2012
Document PDF - 37.7 ko - Publié le 16 avril 2012
Administration Générale - Gardiennage de la Cathédrale
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 16 avril 2012
Administration Générale - Etablissement d’une servitude sur la parcelle CN 353 au profit d’ERDF, sise Lotissement de Bosque 2
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Affaires Scolaires - Convention de fourniture de repas à la maison de la petite Enfance La Chrysalide
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Urbanisme Opérationnel - Etablissement servitude de passage sur les parcelles E372 E588 au profit des parcelles E397 E398 Saint-Michel
Document PDF - 30.1 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Année 2012
Document PDF - 37.9 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Recrutement d’un étudiant stagiaire chargé de l’aide à la mise en place de l’agenda 21
Document PDF - 38.6 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels de remplacement (article 3-1 la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels de remplacement (article 3-1 la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 16 avril 2012
Compte rendu du conseil municipal du 13 mars 2012
Compte Rendu du Conseil Municpal du Mardi 13 Mars 2012
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Compte Administratif & Compte de Gestion 2011 - Budget principal
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Affectation du résultat 2011 - Budget Principal
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Compte Administratif & Compte de Gestion 2011 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Débat sur les orientations budgétaires - Année 2012
Document PDF - 34.3 ko - Publié le 15 mars 2012
Administration Générale - Petite Enfance - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées CLECT
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Subventions aux associations
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Exercice 2011
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 15 mars 2012
Administration Générale - Contrôle de la destination de biens communaux vendus par la collectivité - Clause de réméré avec pacte de préférence
Document PDF - 39.6 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Urbanisme Etablissement servitude de passage de réseaux parcelle E 397 propriété de la commune d’Apt située lieu dit St Michel
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 15 mars 2012
PNRL - Renouvellement des promesses unilatérales de vente entre la commune d’Apt M Franck MURA parcelle CL 421 et Mme Edith BRAQUET parselle CL 424
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Aménagements Urbain - Politique de la Ville - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Aménagements Urbain - Politique de la Ville Pôle Prévention - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programme d’action 2012
Document PDF - 37.5 ko - Publié le 15 mars 2012
Pôle Prévention Police Muncipale - Demande de subventions dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance FIPD
Document PDF - 36.3 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Aménagements Urbain - Convention de mise à disposition de personnel entre la commune d’Apt et le syndicat mixte SCOT Pays d’Apt 2012-2015
Document PDF - 31 ko - Publié le 15 mars 2012
Administration Générale - Affaires Culturelles - Convention avec le Conseil Général - Mise à disposition d’un Conservateur Départemental
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 15 mars 2012
Affaires Culturelles - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Kiosque pour la réalisation du festival LUBERON JAZZ 2012
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Population - Nouveau règlement du cimetière de la ville d’Apt
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 15 mars 2012
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 33.8 ko - Publié le 15 mars 2012
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 15 mars 2012
Compte rendu du conseil municipal du 8 février 2012
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercredi 8 Fevrier 2012
Document PDF - 24 ko - Publié le 13 février 2012
Service Finances - Budget 2012 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L. 1612-1 du C.G.C.T
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 13 février 2012
Service Finances - Subventions aux associations - Avances
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 13 février 2012
Administration Générale - Approbation convention de servitude de type Cs 06 avec ERDF Parcelle AH 46 754 Av Roumanille
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 13 février 2012
Coordination Administrative des Services Techniques - Administration Générale - Requalification urbaine de la traversée d’Apt RD 900
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 13 février 2012
Administration Générale - Schéma Département d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage 2012-2017 - Avis du Conseil Municipal
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 13 février 2012
Affaires Culturelles - Ouverture d’une souscription pour la restauration de l’orgue d’Apt par la Fondation du patrimoine
Document PDF - 30 ko - Publié le 13 février 2012
Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée E 397 située lieudit Saint Michel, propriété de la Commune d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 13 février 2012
Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée BN 313 située lieudit Esclatesang lotissement La Marguerite, propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 13 février 2012
Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée BH 158 située lieudit la Peyrière, Saint-Michel, propriété de la Commune d’Apt
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 13 février 2012
Administration Générale - Demande subvention auprès de l\’Etat pour l\’implantation de bornes automatiques destinées aux rues piétonnes
Document PDF - 37.4 ko - Publié le 13 février 2012
Administration Générale - Extension de 33 lits sur l\’EHPAD de la Madeleine - Garantie accordée au profit du Centre Hospitalier du Pays d\’Apt
Document PDF - 34.5 ko - Publié le 13 février 2012
Service Animation Jeunesse - Convention pour l’ouverture d’un accueil jeunes
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 13 février 2012
Affaires Scolaires - Charte des ATSEM
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 13 février 2012
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 13 février 2012
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 13 février 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’un agent contractuel assimilé à un poste de catégorie B-Chargé de mission responsable du bureau d’études
Document PDF - 38.4 ko - Publié le 13 février 2012
Ressources Humaines - Logements de fonction Liste des emplois - Modalités et conditions d’attribution
Document PDF - 52.6 ko - Publié le 13 février 2012
Compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2011
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 20 Decembre 2011
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 22 décembre 2011
Service Animation Jeunesse - Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité - Convention d’objectifs et de financement
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 22 décembre 2011
Administration Générale - Exécution et remboursement des prestations d’entretien courant de bâtiments au profit de la CCPA
Document PDF - 38.7 ko - Publié le 22 décembre 2011
Administration Générale - Convention de mise à disposition de locaux pour le Service administratif Petite Enfance de la CCPA
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 22 décembre 2011
Administration Générale - Exécution et remboursement des prestations d’entretien des locaux du service administratif Petite Enfance de la CCPA
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
Administration Générale - Approbation de conventions de servitude Cs 85 Commune d’Apt EDF établies sous seing privé Parcelles AK176 et 180 AN75
Document PDF - 30 ko - Publié le 22 décembre 2011
Service Finances - Demandes de remises gracieuses de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 22 décembre 2011
Service Finances - Attribution de subvention
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 22 décembre 2011
Service Finances - Budget 2011 - Décision modificative n°2
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Véhicules de service
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Adoption classification fonctions attribution part fonction incompressible Définition conditions d\’attribution du régime
Document PDF - 59.4 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Indemnité dite de conseil au profit des receveurs des collectivités
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent auprès de la gendarmerie d’APT
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2012
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Recrutement d’un agent contractuel assimilé catégorie A - Chargé de mission en développement de projet urbain-habitat
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources humaines - Recrutement personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
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