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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2010
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 Decembre 2010
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
Attribution de subvention
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
Demande remise gracieuse majorations pour non paiement dans les délais de la Taxe Locale d Equipement
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 16 décembre 2010
Demande de dégrèvement de la redevance relative au permis de stationnement et à la permission de voirie délivrés à l établissement Bar Lou Pastre pour l installation d une terrasse couverte et découverte
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
Renouvellement du contrat de prise en charge des véhicules mis en fourriere et livrés à la destruction
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
Récolement des collections du musée plan national de numérisation
Document PDF - 36.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
Nouvelle tarification 2011 des abonnements à la Médiathèque municipale
Document PDF - 39.1 ko - Publié le 16 décembre 2010
Changement de dénomination de la bibliothèque municipale en médiathèque municipale
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 16 décembre 2010
Dépot d’un vase de Joseph Bernard
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
Dotation Globale d’Equipement 2010 - Remplacement de deux préfabriqués pour l’Ecole GIONO-BOSCO Modification du plan de financement
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
Réorganisation du schéma de voirie de la commune d’Apt - RD 22 entre les carrefours Est et Ouest avec la RD 900 - Lancement de l’enquête publique
Document PDF - 40.6 ko - Publié le 16 décembre 2010
Chemin rural Quartier Mauragne Déplacement et échange de terrain M et Mme KINDT Commune d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 16 décembre 2010
Demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière d’ocre à Gargas au lieu-dit Les Devens Longs Information et avis du Conseil Municipal
Document PDF - 29 ko - Publié le 16 décembre 2010
Création d\’une chaufferie bois projet REBEL Déclaration sans suite de la procédure de Délégation de Service Public pour la construction et l exploitation du réseau de chauffage urbain de la Commune d Apt
Document PDF - 38.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
Création d\’une chaufferie bois projet REBEL Autorisation de saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis sur le projet
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
Tourisme salon des santonniers
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
Elections des délégués à la Communauté de Communes du Pays d’Apt suite à la modification des statuts de la Communauté
Document PDF - 39.4 ko - Publié le 16 décembre 2010
Transfert de la compétence Tourisme Approbation du rapport de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transférées
Document PDF - 38.6 ko - Publié le 16 décembre 2010
Transfert de la compétence Tourisme Autorisation donnée au Maire pour signer le procès-verbal de mise à disposition du bâtiment de l’office du Tourisme
Document PDF - 39.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
Transfert de la compétence Tourisme Substitution par la Communauté de Communes du Pays d’Apt de la Ville d’Apt pour l’ensemble des contrats et conventions en cours
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Transfert du personnel de l’Office du Tourisme à la Communauté des Communes du Pays d’APT CCPA
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
Capture des animaux domestiques sur le territoire de la commune d’Apt - Approbation de la convention avec la société SPCAL
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Centre de loisirs sans hébergement-Recrutement de personnel non permanent-Année 2011
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Maintien à titre individuel du régime indemnitaire au personnel technique de catégorie B
Document PDF - 29 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Modification du règlement interne du personnel communal
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Règlement interne du Compte Epargne Temps CET
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Règlement intérieur du Comité Technique Paritaire CTP
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 32.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
Personnel - Mise à disposition d’un agent communal auprès de la Gendarmerie d’APT
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 16 décembre 2010
Compte rendu du conseil municipal du 2 novembre 2010
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 2 Novembre 2010
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 4 novembre 2010
Garantie d’emprunt Hébergement Accueil en Pays d’Apt
Document PDF - 28 ko - Publié le 4 novembre 2010
Acquisition de quatre statuettes en faïence d Apt Demande de subvention
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 4 novembre 2010
Donation de vingt oeuvres du peintre Paul GUIGOU
Document PDF - 42.7 ko - Publié le 4 novembre 2010
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 57.5 ko - Publié le 4 novembre 2010
Personnel Recrutement d’un contrat d’accompagnement vers l’emploi Services bâtiment et nettoiement
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 4 novembre 2010
Personnel non permanent Besoins saisonniers
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 4 novembre 2010
Personnel permanent - Tableau des effectifs
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 4 novembre 2010
Personnel Recensement de la population Année 2011
Document PDF - 28 ko - Publié le 4 novembre 2010
Compte rendu du conseil municipal du 5 octobre 2010
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 5 octobre 2010
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
Mandat donné au Maire pour engager des négociations entre la Ville d Apt et l EURL PRESENCE IMMOBILIERE
Document PDF - 38.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
Garantie d’emprunt Vaucluse Logement Rue Chevalier Aude Maintien de garantie Réaménagement du prêt CDC
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 20 octobre 2010
Garantie d’emprunt OPH d’Avignon rue René Cassin achat & amélioration 1 logement prêt CDC 82 986 euros
Document PDF - 32 ko - Publié le 20 octobre 2010
Avenant No4 à la convention avec le Conseil Général pour les transports scolaires de la commune
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
Personnel création d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi dit passerelle service des espaces verts
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 20 octobre 2010
Personnel non permanent besoins saisonniers
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
Personnel permanent tableau des effectifs
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
Attribution de subventions
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
Compte rendu du conseil municipal du 27 juillet 2010
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 27 Juillet 2010.
Document PDF - 25 ko - Publié le 20 août 2010
Convention d’occupation d’un immeuble bâti dépendant du domaine public du réseau ferré de France non constitutive de droit réel - Parcelle AN n° 413 sise 26 Avenue Victor Hugo.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
Cession à la SCI « Les Blanchards « d’une parcelle de terrain cadastrée section AS n° 417 appartenant à la commune d’Apt.
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 20 août 2010
Convention de forfait communal pour le fonctionnement de l’école privée du Sacré Coeur.
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 20 août 2010
Information du conseil - Candidature de la Ville d’Apt pour le Pôle d’Excellence Rurale 2010.
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 20 août 2010
Aménagement d’une aire de jeux dans le quartier saint joseph - dossier de demande de subvention auprès de la région dans le cadre du CUCS.
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 20 août 2010
Contrat urbain de cohésion sociale - programme d’action 2010.
Document PDF - 37.1 ko - Publié le 20 août 2010
Modification et approbation des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Apt version 24 00.
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 20 août 2010
Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées.
Document PDF - 32.7 ko - Publié le 20 août 2010
Modalité d’attribution des véhicules de service avec remisage.
Document PDF - 40.6 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel non permanent - Besoins saisonniers.
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel permanent - Tableau des effectifs.
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 20 août 2010
Compte rendu du conseil municipal du 29 juin 2010
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 29 Juin 2010.
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 20 août 2010
Plan local d’urbanisme débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable.
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 20 août 2010
Avenant n°2 au contrat urbain de cohesion sociale (CUCS) précisant les modalités d’intervention et les engagements du Conseil Régional PACA.
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 20 août 2010
Suivi du volet Petite Enfance du Contrat Enfance Jeunesse par la puéricultrice-coordinatrice des structures Petite Enfance.
Document PDF - 42 ko - Publié le 20 août 2010
Contrat enfance jeunesse - Approbation du programme d’actions eligibles 2010.
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 20 août 2010
Contrat enfance jeunesse - Approbation du programme d’action non eligibles 2010.
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 20 août 2010
Operation programmée d’amelioration de l’habitat période 2010-2012 - convention de financement entre la région et la ville d’apt.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
Candidature de la Ville d’Apt à la deuxième phase de l’appel à projet « Collectivité Lauréate, AGIR pour l’énergie » et approbation de la charte d’objectifs.
Document PDF - 49.4 ko - Publié le 20 août 2010
Modification et approbation des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Apt (version 23.00).
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 20 août 2010
Plan de désherbage Demande de Subvention.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
Attribution de subvention.
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 20 août 2010
Convention relative aux aides octroyées par la Commune d’Apt aux associations dont le montant annuel dépasse la somme de 23 000 euros.
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 20 août 2010
Décision modificative n°1 - Budget Principal - Budgets annexes Opérations Economiques, Tourisme.
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 20 août 2010
Décision modificative n° 2 - Budget Principal - Transfert des résultats de clôture du budget annexe de l’eau.
Document PDF - 27 ko - Publié le 20 août 2010
Fin du crédit bail Eurosilicone II - Transfert de propriété.
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 20 août 2010
Rapport de l’exercice 2009 sur la Délégation de Service Public du camping les Cèdres.
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 20 août 2010
Numérisation des collections du musée demande de subvention.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
Don d’une mosaïque au musée.
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 20 août 2010
Restauration des mosaïques des collections du musée demande de subvention.
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 20 août 2010
Dénomination de voies communales - Voiries perpendiculaires à la V.C. n° 1 - Impasse du Grand Chêne » et « Impasse de Saurette ».
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel - Règlement intérieur du comité d’hygiène et de sécurité.
Document PDF - 36 ko - Publié le 20 août 2010
Réglement des accueils périscolaires de la ville d’Apt.
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel - Indemnité pour le gardiennage des églises communales.
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel - Recrutement d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi-service nettoiement.
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel non permanent - Besoins saisonniers.
Document PDF - 33.4 ko - Publié le 20 août 2010
Personnel permanent - Tableau des effectifs.
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 20 août 2010
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