Les documents suivants sont consultables au format PDF. Vous devez pour cela être équipé du "plug-in" Acrobat Reader. Si vous ne l'avez pas, vous pouvez le télécharger sur le site d'Adobe.
Compte rendu du conseil municipal du 31 Mai 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 31 Mai 2011
Document PDF - 22.5 ko - Publié le 9 juin 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Bilan de clôture de la 2ème tranche du Lotissement de Bosque - Compte rendu financier de la convention publique d\’aménagement par CITADIS
Document PDF - 41.6 ko - Publié le 9 juin 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Démission de Monsieur André LECOURT de la Commission Intercommunalités - Election et désignation d’un nouveau membre au sein de cette commission
Document PDF - 35.2 ko - Publié le 9 juin 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Associations - Attribution de subventions 2011 - Associations dont le montant annuel est supérieur à 23 000 €
Document PDF - 29 ko - Publié le 9 juin 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Associations - Convention relative aux aides octroyées par la Commune d’Apt aux associations dont le montant annuel est supérieur à 23 000 €
Document PDF - 29 ko - Publié le 9 juin 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts afférents au non paiement dans les délais de la Taxe Locale d’Equipement
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 9 juin 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Finances - Taxe d’habitation pour les immeubles vacants depuis plus de 5 ans. Loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement - Article 47
Document PDF - 29 ko - Publié le 9 juin 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration des Services Techniques - Aliénation d’un tracteur Renault 55-12 F à EARL DES FRANCES de Cereste (04280)
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 9 juin 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagements Urbains - Avenant n°3 au contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) précisant les modalités d’intervention et les engagements du Conseil Régional PACA
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 9 juin 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagement Urbains - Réalisation du projet de construction sur le site de l’ancienne caserne des pompiers
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 9 juin 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le CORSO de la Ville d’APT-Année 2011
Document PDF - 37.4 ko - Publié le 9 juin 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Action sociale pour les stagiaires dont la durée de stage est inférieure à deux mois consécutifs
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 9 juin 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Compensation financière versée à la Ville de Saignon
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 9 juin 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 9 juin 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 36.6 ko - Publié le 9 juin 2011
Compte rendu du conseil municipal du 26 avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 26 Avril 2011
Document PDF - 21.1 ko - Publié le 29 avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2011
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 29 avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Police Municipale - Règlement intérieur relatif à l’organisation, au fonctionnement et à l’exercice des missions du service de la police municipale
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 29 avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Délégations de service public - Approbation du principe de la délégation de service public et de ses caractéristiques - exploitation du réseau de chauffage urbain de la ville d’Apt
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 29 avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Délégation de Service Public pour la création d\’une chaufferie bois et d\’un réseau de chaleur (projet REBEL) - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence
Document PDF - 73.8 ko - Publié le 29 avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Ratios Promus Promouvables
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 29 avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 35.1 ko - Publié le 29 avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 29 avril 2011
Compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 29 Mars 2011
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Budget Principal - Approbation du Compte Administratif 2010 et du Compte de Gestion 2010
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Budget Principal - Affectation du résultat 2010
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Budget Annexe du Tourisme - Approbation du Compte Administratif 2010 et du Compte de Gestion 2010
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Budget Annexe Opérations Economiques - Approbation du Compte Administratif 2010 et du Compte de Gestion 2010
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Demande de fonds de concours à la CCPA - Aménagement voie de desserte au SDIS (Plan d’eau de la Riaille)
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Budget Annexe Opérations Economiques - Affectation du résultat
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Débat sur les orientations budgétaires 2011
Document PDF - 41.3 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Exercice 2010
Document PDF - 27 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Urbanisme Opérationnel - Acquisition à l’amiable des parcelles cadastrées BM 133 et BM 272 lieu dit les Imbardes
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Urbanisme Opérationnel - Cession d’une partie des parcelles cadastrée CL N° 277, 558, 567 lieu dit Peyrolière, propriété de la commune d’Apt au profit de SCI DPG société DELTA PLUS
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Aménagements Urbains - Programme du projet de construction sur le site de l’ancienne caserne des pompiers
Document PDF - 38.8 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Vente de l’immeuble du « PLANEY « cadastré D 386, D 389, D 393 et D 394, lieu-dit Commune de BRAMANS (73500) en SAVOIE
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration des Services Techniques - Aliénation d’un camion RENAULT S 140 à la société ALIZEE TP de Villars 84400
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Finances - Garantie d’emprunt - Hébergement Accueil en pays d’Apt
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Partenariat entre la Communauté de Communes du Pays d’Apt et la Ville d’Apt - Accompagnement des évolutions du système informatique de la CCPA par le Service Informatique de la Ville d’Apt
Document PDF - 39.3 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Convention de prestation de Services des Affaires Scolaires entre la ville d’Apt et la Communauté de communes du pays d’Apt au profit de l’office de tourisme intercommunal
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Modifications du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 69 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Service Gestion Globale de la Vie Associative - Information du conseil - Projet de service et bilan du fonctionnement de la Maison de la BOUCHEYRONNE
Document PDF - 42.6 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction des Affaires Culturelles - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Kiosque pour la réalisation du festival LUBERON JAZZ 2011
Document PDF - 38.5 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Direction des Affaires Culturelles - Projet 2011 de l’atelier, lieu d’art visuel, demande de subvention auprès du Conseil Général du Vaucluse
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Demande de permis de recherches déposé par TETHYS OIL FRANCE et QUEENSLAND GAS COMPANY auprès du Ministère de l’Ecologie en vue de la prospection de gaz de schiste à Gargas et dans sa région
Document PDF - 55 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Motion de soutien au Commandement de la Compagnie de Gendarmerie d’Apt
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service Aménagements Urbains - Convention de mise à disposition de personnel entre la commune d’Apt et le Scot du Pays d’Apt - avenant No 1
Document PDF - 46.1 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Service Ressources Humaines - Animation des actions liées à la politique de la santé - Mise à disposition ponctuelle d’un agent du CCAS auprès de la Ville d’APT
Document PDF - 55.7 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Ressources Humaines - Demande de subvention pour développer un partenariat de prévention et de promotion de la santé pour l’année 2011
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Ressources Humaines - Offre de formation aux collectivités environnantes, aux associations et aux citoyens de la cellule hygiène et sécurité
Document PDF - 37.8 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Ressources Humaines - Principes de la rénovation du régime indemnitaire de la collectivité - Critères, modalités de maintien et de suppression, périodicité
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Ressources Humaines - Propagande élections cantonales des 20 et 27 mars 2011
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Ressources Humaines - Indemnités forfaitaires pour élections
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Ressources Humaines - Convention de partenariat CNFPT
Document PDF - 37.2 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Ressources Humaines - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Administration Générale - Devenir de la médiation communale - Intérim du médiateur en l’attente de son remplacement
Document PDF - 43.5 ko - Publié le 1er avril 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Service des Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Compte rendu du conseil municipal du 1er février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 1er Fevrier 2011
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Budget 2011 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L.1612-1 du C.G.C.T.
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Convention chèques loisirs
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Convention relative aux aides octroyées par la commune d’Apt aux associations dont le montant annuel dépasse la somme de 23 000 euros
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Convention de partenariat entre l’association cultures du coeur et la ville d’Apt
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Convention d’objectifs 2011-2012-2013 conclue entre le vélo-théâtre, l’Etat et la Ville d’Apt
Document PDF - 44.5 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Désaffectation d’un chemin rural - Ouverture d’une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Désaffectation de chemin rural - Ouverture d\’une enquête publique préalable à l\’aliénation de chemins ruraux
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Mise en place d’un « corridor « vélo de transfert-cité scolaire - Sécurisation des usagers
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
OPAH du centre ancien et des faubourg aide aux propriétaires
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Définition d’un projet urbain pour les quartiers situés à l’entrée ouest de la ville - Convention de groupement de commande CCPA Commune d’APT
Document PDF - 33.5 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Interventions des services municipaux pour la réalisation des projets culturels intercommunaux dans le cadre de l’année de préfiguration des transferts de compétences
Document PDF - 35.6 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Approbation de la transaction entre la Ville d’Apt et l’EURL « PRESENCE IMMOBILIERE »
Document PDF - 42.3 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Acquisition d’une parcelle de terrain d’une superficie approximative de 3.838m² à l’EURL « PRESENCE IMMOBILIERE » Section AP n° 186, lieudit COMBEMIANE
Document PDF - 36.7 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Indemnité forfaitaire pour utilisation du véhicule personnel pour les besoins du service - Actualisation du dispositif en place - Définition des fonctions essentiellement itinérantes
Document PDF - 39.5 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel-Indemnité dite de conseil au profit des receveurs des collectivités
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel-Mise à disposition d’un agent recenseur entre le service des impôts des particuliers et des entreprises d’APT par la municipalité d’APT
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel-Mise à disposition d’un agent d’entretien auprès du CCAS de la Ville d’APT
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel-Fin de la période de mise à disposition d’un agent de la Ville d’APT auprès du SIRTOM d’APT
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel - Convention de stage diagnostic santé sur le territoire d’Apt - Gratification
Document PDF - 37 ko - Publié le 14 février 2011
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel-Personnel non permanent-Besoins saisonniers
Document PDF - 33.3 ko - Publié le 14 février 2011
Compte rendu du conseil municipal du 14 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 Decembre 2010
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Attribution de subvention
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Demande remise gracieuse majorations pour non paiement dans les délais de la Taxe Locale d Equipement
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Demande de dégrèvement de la redevance relative au permis de stationnement et à la permission de voirie délivrés à l établissement Bar Lou Pastre pour l installation d une terrasse couverte et découverte
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Renouvellement du contrat de prise en charge des véhicules mis en fourriere et livrés à la destruction
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Récolement des collections du musée plan national de numérisation
Document PDF - 36.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Nouvelle tarification 2011 des abonnements à la Médiathèque municipale
Document PDF - 39.1 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Changement de dénomination de la bibliothèque municipale en médiathèque municipale
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Dépot d’un vase de Joseph Bernard
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Dotation Globale d’Equipement 2010 - Remplacement de deux préfabriqués pour l’Ecole GIONO-BOSCO Modification du plan de financement
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Réorganisation du schéma de voirie de la commune d’Apt - RD 22 entre les carrefours Est et Ouest avec la RD 900 - Lancement de l’enquête publique
Document PDF - 40.6 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Chemin rural Quartier Mauragne Déplacement et échange de terrain M et Mme KINDT Commune d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière d’ocre à Gargas au lieu-dit Les Devens Longs Information et avis du Conseil Municipal
Document PDF - 29 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Création d\’une chaufferie bois projet REBEL Déclaration sans suite de la procédure de Délégation de Service Public pour la construction et l exploitation du réseau de chauffage urbain de la Commune d Apt
Document PDF - 38.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Création d\’une chaufferie bois projet REBEL Autorisation de saisine de la Commission Consultative des Services Publics Locaux pour avis sur le projet
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Tourisme salon des santonniers
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Elections des délégués à la Communauté de Communes du Pays d’Apt suite à la modification des statuts de la Communauté
Document PDF - 39.4 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Transfert de la compétence Tourisme Approbation du rapport de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transférées
Document PDF - 38.6 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Transfert de la compétence Tourisme Autorisation donnée au Maire pour signer le procès-verbal de mise à disposition du bâtiment de l’office du Tourisme
Document PDF - 39.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Transfert de la compétence Tourisme Substitution par la Communauté de Communes du Pays d’Apt de la Ville d’Apt pour l’ensemble des contrats et conventions en cours
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel - Transfert du personnel de l’Office du Tourisme à la Communauté des Communes du Pays d’APT CCPA
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Capture des animaux domestiques sur le territoire de la commune d’Apt - Approbation de la convention avec la société SPCAL
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel - Centre de loisirs sans hébergement-Recrutement de personnel non permanent-Année 2011
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel - Maintien à titre individuel du régime indemnitaire au personnel technique de catégorie B
Document PDF - 29 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel - Modification du règlement interne du personnel communal
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel - Règlement interne du Compte Epargne Temps CET
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel - Règlement intérieur du Comité Technique Paritaire CTP
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 32.2 ko - Publié le 16 décembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel - Mise à disposition d’un agent communal auprès de la Gendarmerie d’APT
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 16 décembre 2010
Compte rendu du conseil municipal du 2 novembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 2 Novembre 2010
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 4 novembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Garantie d’emprunt Hébergement Accueil en Pays d’Apt
Document PDF - 28 ko - Publié le 4 novembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Acquisition de quatre statuettes en faïence d Apt Demande de subvention
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 4 novembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Donation de vingt oeuvres du peintre Paul GUIGOU
Document PDF - 42.7 ko - Publié le 4 novembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Modification du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 57.5 ko - Publié le 4 novembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel Recrutement d’un contrat d’accompagnement vers l’emploi Services bâtiment et nettoiement
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 4 novembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel non permanent Besoins saisonniers
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 4 novembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel permanent - Tableau des effectifs
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 4 novembre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel Recensement de la population Année 2011
Document PDF - 28 ko - Publié le 4 novembre 2010
Compte rendu du conseil municipal du 5 octobre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du mardi 5 octobre 2010
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Mandat donné au Maire pour engager des négociations entre la Ville d Apt et l EURL PRESENCE IMMOBILIERE
Document PDF - 38.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Garantie d’emprunt Vaucluse Logement Rue Chevalier Aude Maintien de garantie Réaménagement du prêt CDC
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 20 octobre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Garantie d’emprunt OPH d’Avignon rue René Cassin achat & amélioration 1 logement prêt CDC 82 986 euros
Document PDF - 32 ko - Publié le 20 octobre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Avenant No4 à la convention avec le Conseil Général pour les transports scolaires de la commune
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel création d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi dit passerelle service des espaces verts
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 20 octobre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel non permanent besoins saisonniers
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel permanent tableau des effectifs
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Attribution de subventions
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 20 octobre 2010
Compte rendu du conseil municipal du 27 juillet 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 27 Juillet 2010.
Document PDF - 25 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Convention d’occupation d’un immeuble bâti dépendant du domaine public du réseau ferré de France non constitutive de droit réel - Parcelle AN n° 413 sise 26 Avenue Victor Hugo.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Cession à la SCI « Les Blanchards « d’une parcelle de terrain cadastrée section AS n° 417 appartenant à la commune d’Apt.
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Convention de forfait communal pour le fonctionnement de l’école privée du Sacré Coeur.
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Information du conseil - Candidature de la Ville d’Apt pour le Pôle d’Excellence Rurale 2010.
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Aménagement d’une aire de jeux dans le quartier saint joseph - dossier de demande de subvention auprès de la région dans le cadre du CUCS.
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Contrat urbain de cohésion sociale - programme d’action 2010.
Document PDF - 37.1 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Modification et approbation des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Apt version 24 00.
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Commission communale pour l’accessibilité aux personnes handicapées.
Document PDF - 32.7 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Modalité d’attribution des véhicules de service avec remisage.
Document PDF - 40.6 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel non permanent - Besoins saisonniers.
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel permanent - Tableau des effectifs.
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 20 août 2010
Compte rendu du conseil municipal du 29 juin 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 29 Juin 2010.
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Plan local d’urbanisme débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durable.
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Avenant n°2 au contrat urbain de cohesion sociale (CUCS) précisant les modalités d’intervention et les engagements du Conseil Régional PACA.
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Suivi du volet Petite Enfance du Contrat Enfance Jeunesse par la puéricultrice-coordinatrice des structures Petite Enfance.
Document PDF - 42 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Contrat enfance jeunesse - Approbation du programme d’actions eligibles 2010.
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Contrat enfance jeunesse - Approbation du programme d’action non eligibles 2010.
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Operation programmée d’amelioration de l’habitat période 2010-2012 - convention de financement entre la région et la ville d’apt.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Candidature de la Ville d’Apt à la deuxième phase de l’appel à projet « Collectivité Lauréate, AGIR pour l’énergie » et approbation de la charte d’objectifs.
Document PDF - 49.4 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Modification et approbation des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Apt (version 23.00).
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Plan de désherbage Demande de Subvention.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Attribution de subvention.
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Convention relative aux aides octroyées par la Commune d’Apt aux associations dont le montant annuel dépasse la somme de 23 000 euros.
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Décision modificative n°1 - Budget Principal - Budgets annexes Opérations Economiques, Tourisme.
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Décision modificative n° 2 - Budget Principal - Transfert des résultats de clôture du budget annexe de l’eau.
Document PDF - 27 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Fin du crédit bail Eurosilicone II - Transfert de propriété.
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Rapport de l’exercice 2009 sur la Délégation de Service Public du camping les Cèdres.
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Numérisation des collections du musée demande de subvention.
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Don d’une mosaïque au musée.
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Restauration des mosaïques des collections du musée demande de subvention.
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Dénomination de voies communales - Voiries perpendiculaires à la V.C. n° 1 - Impasse du Grand Chêne » et « Impasse de Saurette ».
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel - Règlement intérieur du comité d’hygiène et de sécurité.
Document PDF - 36 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Réglement des accueils périscolaires de la ville d’Apt.
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel - Indemnité pour le gardiennage des églises communales.
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel - Recrutement d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi-service nettoiement.
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel non permanent - Besoins saisonniers.
Document PDF - 33.4 ko - Publié le 20 août 2010
![](images/picto_pdf_off.png)
Personnel permanent - Tableau des effectifs.
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 20 août 2010