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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 17 décembre 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 17 Decembre 2013
Document PDF - 20.8 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration générale - Installation d’un nouveau conseiller municipal Monsieur Jean-Luc BICHON
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration Générale - Election d’un délégué appelé à représenter la commune d’Apt au sein de l’organe délibérant de la Communauté de Communes du Pays d’Apt - Pont Julien en remplacement de Monsieur Pierre ELY
Document PDF - 31 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration Générale - Election d’un conseiller municipal appelé à siéger au de la commission locale chargée d’évaluer le transfert des charges afin de pourvoir au remplacement de Monsieur Pierre ELY
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration générale - Election du (ou des) élu(s) appelé(s) à siéger au sein des commissions permanentes du conseil municipal afin de pourvoir au remplacement de Monsieur Pierre ELY
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration Générale - Election d’un conseiller municipal appelé à siéger au sein conseil d’administration du CCAS afin de pourvoir au remplacement de Monsieur Pierre ELY
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration Générale - Election d’un conseiller municipal appelé à siéger en tant que suppléant au sein du Comité du Syndicat Mixte Forestier afin de pourvoir au remplacement de Monsieur Pierre EL
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration Générale - Election d’un conseiller municipal appelé à siéger en tant que suppléant au sein du Comité de jumelage APT BAKEL afin de pourvoir au remplacement de Monsieur Pierre ELY
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 19 décembre 2013
Intercommunalité - Approbation de l’étude pilotée par la DDCS, en lien avec la CCPA et la commune d’Apt, ayant pour objectif la définition d’actions en faveur de la sédentarisation des gens du voyage
Document PDF - 38.2 ko - Publié le 19 décembre 2013
Service Aménagements urbains - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 19 décembre 2013
Service Aménagements Urbains - Acquisition par préemption de la parcelle cadastrée BE 24 (lots 40,41,73,74) appartenant à l’association d’action éducative du Calavon dans le cadre du programme d’aménagement solidaire
Document PDF - 32 ko - Publié le 19 décembre 2013
Administration Générale & Coordination des Services Techniques - Réorganisation du schéma de voirie de la commune d’Apt - RD 22 entre les carrefours Est et Ouest avec la RD 900 - Nouvelle convention avec le Conseil Général du Vaucluse
Document PDF - 32.2 ko - Publié le 19 décembre 2013
Service Associations - Versement d’une subvention de 300€ à l’association « Lion’s Club » afin de financer l’action Téléthon
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 19 décembre 2013
Service des Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 19 décembre 2013
Service des Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 19 décembre 2013
Compte rendu du conseil municipal du 18 novembre 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Lundi 18 Novembre 2013
Document PDF - 21.4 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et la Cité Scolaire Charles de Gaulle à APT année scolaire 2013 2014
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service des sports - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition par la Communauté des Communes du Pays d’Apt d’appareils de fitness d’extérieur sur le site du Plan d’Eau d’Apt
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 21 novembre 2013
Direction des Affaires Culturelles - Participation à l’appel à projets Etat-Région portant sur la culture scientifique, technique et industrielle, dans le cadre de l’exposition temporaire « LE VIN, Nectar des Dieux, génie des hommes »
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Aménagement Urbain - Acquisition de la parcelle G 13 au lieu dit de la « Tuilerie « à la SAFER
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Aménagement Urbain - OPAH du Centre Ancien et des faubourgs - Aide aux propriétaires
Document PDF - 28 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Aménagement Urbain - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat visant à lutter contre l’habitat indigne et très dégradé la précarité énergétique du centre ancien et des faubourgs Apt - Convention n°2
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Aménagement Urbain - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat n°2 du centre ancien et des faubourgs d’APT - Convention de financement entre la Région PACA et la Ville d’APT
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Aménagement Urbain - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat n°2 du centre ancien et des faubourgs d’APT - Financement de l’équipe de suivi-animation - Demande de subvention auprès de l’ANAH, Année 1
Document PDF - 33 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Aménagement Urbain - Reconversion du quartier des Ocres - Prise en considération de l’opération d’aménagement - Définition d’un périmètre d’étude et de sursis à statuer
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Aménagement Urbain - Reconversion du Quartier des Ocres - Définition d’un nouveau périmètre de délégation du droit de préemption urbain à l’Etablissement Public Foncier Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 21 novembre 2013
Administration Générale - Cession des parcelles cadastrées AX86 et AX90 dénommées ancienne caserne des pompiers à l’office public HLM Mistral Habitat
Document PDF - 36.5 ko - Publié le 21 novembre 2013
Administration Générale - Service Travaux Neufs - Réalisation, transport et mise en place d’une passerelle piétonne et cycliste sur le Calavon - Protocole d’accord relatif à un échange de terrains entre Monsieur André SEIGNON et la Commune d’Apt
Document PDF - 35.6 ko - Publié le 21 novembre 2013
Police Municipale - Capture des animaux domestiques sur le territoire de la commune d’Apt - Approbation de la convention avec la société S.P.C.A.L
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Association - Subvention exceptionnelle de 200€ à l’association des anciens combattants et victimes de guerre du pays d’Apt
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2014
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Ressources Humaines - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités CLSH - Année 2014
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 21 novembre 2013
Service Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 21 novembre 2013
Compte rendu du conseil municipal du 22 octobre 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 22 Octobre 2013
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 23 octobre 2013
Service des Finances - Budget 2013 - Décision modificative n° 1 - Ouverture de crédits n° 2
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 23 octobre 2013
Administration Générale - Attribution d’une subvention exceptionnelle de 3 000 € au profit de l’ASTIA
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 23 octobre 2013
Pôle prévention - Convention partenariat Mairie d’Apt - Inspection de l’Education Nationale - Ecoles élémentaires publiques de la ville d’Apt
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 23 octobre 2013
Administration Générale - Convention entre la Commune d’Apt et le SIRTOM pour la mise en œuvre d’une mission d’assistance et de conseil dans le cadre de l’Agenda 21
Document PDF - 26 ko - Publié le 23 octobre 2013
Intercommunalités - Présentation du Rapport d’activités 2012 du SIRTOM de la région d’Apt
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 23 octobre 2013
Service des Finances - Approbation du rapport de la CLECT en date du 18 septembre 2013 - Modifications d’attributions de compensation de certaines communes dans le cadre de la compétence petite enfance
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 23 octobre 2013
Direction des Affaires Culturelles - Conventionnement pour la réalisation d’outils de communication dans le cadre de l’action de dynamisation de la faïence sur le territoire du Pays d’Apt.
Document PDF - 37.2 ko - Publié le 23 octobre 2013
Intercommunalité - Élection des délégués représentant la commune d’Apt au sein de la communauté de communes du Pays d’Apt - Pont Julien
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 23 octobre 2013
Service des Sports - Rapport de l’exercice 2012 sur la Délégation de Service Public camping les Cèdres
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 23 octobre 2013
Service Aménagements Urbains - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 23 octobre 2013
Service Aménagements Urbains - Acquisition des parcelles cadastrées BD n°137 et BD n°138 dans le cadre du programme d’aménagement solidaire (PAS)
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 23 octobre 2013
Administration Générale - Cession à l’Institut de Recherche en Sémiochimie et Éthologie Appliquée (IRSEA) d’une parcelle cadastrée section CM n° 324 appartenant à la Commune d’Apt
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 23 octobre 2013
Administration Générale - Cession à M et Mme BOUIS Gilbert d’une fraction de la parcelle cadastrée section AX n° 90, d’une superficie de 6 m² et appartenant à la Commune d’Apt
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 23 octobre 2013
Police Municipale - Avenant à la convention de la fourrière pour automobiles
Document PDF - 77.3 ko - Publié le 23 octobre 2013
Ressources Humaines - Personnel non permanent-accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 23 octobre 2013
Compte rendu du conseil municipal du 24 septembre 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 24 Septembre 2013
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 26 septembre 2013
Direction des Affaires Culturelles Actions culturelles intercommunales - Forum de la culture - Convention de mise à disposition de personnel
Document PDF - 30 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service Animation Jeunesse - Contrat enfance jeunesse - Approbation du programme d’actions eligibles 2013
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - Approbation du programme d’actions non eligibles 2013
Document PDF - 27 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service Aménagement Urbain - Réalisation du projet de relais vélo labellisé « Pôle d’Excellence Rurale » Demande de subvention au titre du programme européen LEADER 2007-2013
Document PDF - 35.3 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service Aménagements Urbains - Acquisition du garage de la parcelle cadastrée AZ n°1 - Parcelle nouvellement cadastrée AZ n°230 - dans le cadre du projet de la nouvelle gare routière
Document PDF - 35.1 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - aide aux propriétaires
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service des Finances - Réhabilitation et Amélioration Energétique du Bâtiment Vélo Théâtre - Programme AGIR - Garantie d’Emprunt accordée au profit de l’Association Vélo Théâtre
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 26 septembre 2013
Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 39.8 ko - Publié le 26 septembre 2013
Affaires scolaires - Restauration scolaire et pause méridienne - Règlement intérieur
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 26 septembre 2013
Affaires scolaires - Avenant n°2 à la convention de fournitures et livraison de repas par la cuisine centrale municipale d’Apt au multi-accueil « la Chrysalide »
Document PDF - 24 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service des Finances - Mise en non valeurs - Budget Ville
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service des Associations - Subvention exceptionnelle au profit de l’association Art et Culture Peindre en Provence.
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 26 septembre 2013
Service des Associations - Subvention exceptionnelle au profit du Sou des Ecoles Laïques
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 26 septembre 2013
Ressources Humaines - Commission de sélection professionnelle - Modalités financières
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 26 septembre 2013
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 26 septembre 2013
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 26 septembre 2013
Compte rendu du conseil municipal du 2 juillet 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 3 Juillet 2013
Document PDF - 20.7 ko - Publié le 3 juillet 2013
Intercommunalités - Esplanade de la Gare - Servitude par la CCPA sur la parcelle AL n°173 au profit de la parcelle AL165, propriété de la Ville d’Apt
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 3 juillet 2013
Intercommunalités - Accord local sur la représentativité au sein du futur organe délibérant de la communauté de communes du Pays d’Apt-Pont Julien
Document PDF - 44.2 ko - Publié le 4 juillet 2013
Renouvellement anticipé de la convention avec GrDF pour une durée de 30 ans à compter du 1er août 2013
Document PDF - 35.8 ko - Publié le 3 juillet 2013
Administration Générale - Création et l’adhésion à la Société Publique Locale dénommée « Territoire Vaucluse »
Document PDF - 37.7 ko - Publié le 3 juillet 2013
Service Aménagements Urbains - OPAH - Décision de principe pour la prorogation de l’avenant n°1 de la convention d’opération
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 3 juillet 2013
Administration Générale - Déploiement très haut débit - Mutualisation des infrastructures existantes et du réseau de distribution d’électricité
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 3 juillet 2013
Service Énergie Administration Générale - Conventions d’autorisation de travaux, de droit d’usage et de droit de passage avec Vaucluse Numérique
Document PDF - 24.9 ko - Publié le 3 juillet 2013
Intercommunalités - Présentation du rapport annuel 2012 du Président de la CCPA sur le prix et la qualité du Service d’Eau Potable
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 3 juillet 2013
Intercommunalités - Présentation du rapport annuel 2012 du Président de la CCPA sur le prix et la qualité de l’Assainissement Collectif
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 3 juillet 2013
Intercommunalités - Présentation du rapport annuel 2012 du Président de la CCPA sur le prix et la qualité de l’Assainissement Non Collectif
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 3 juillet 2013
Affaires Culturelles - Soutien à l’association Vélo Théâtre
Document PDF - 29 ko - Publié le 3 juillet 2013
12 Affaires Culturelles - Mise à disposition gracieuse des locaux à l’association Vélo Théâtre
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 3 juillet 2013
Administration Générale - Assujettissement à la taxe d’habitation des logements vacants depuis plus de deux ans
Document PDF - 24.9 ko - Publié le 3 juillet 2013
Affaires scolaires - Indemnité représentative de logement à verser aux instituteurs
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 3 juillet 2013
Affaires Scolaires - Transports scolaires - Avenant n°1 à la convention de délégation de compétences
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 3 juillet 2013
Service Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - MARIE-JOSEPH Ansel Anthony
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 3 juillet 2013
Ressources humaines - Mise à disposition d’un agent auprès de l’association idéo formation
Document PDF - 32.7 ko - Publié le 3 juillet 2013
Ressources Humaines - Recrutement d’un agent contractuel - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 3 juillet 2013
Compte rendu du conseil municipal du 4 juin 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 4 Juin 2013
Document PDF - 20.9 ko - Publié le 6 juin 2013
Administration Générale - Service des Finances - Négociations avec la Caisse d’Épargne du contrat de prêt HELVETIX USD 2 contracté le 22 octobre 2007
Document PDF - 44.3 ko - Publié le 6 juin 2013
Administration Générale - Information du conseil sur les produits financiers à risque souscrits - Rénovation de la stratégie financière et d’endettement
Document PDF - 77.7 ko - Publié le 6 juin 2013
Administration Générale - Deuxième tranche du lotissement de Bosque - Achèvement de l’aménagement et de la commercialisation des trois derniers lots
Document PDF - 36.3 ko - Publié le 6 juin 2013
Service Énergie - Demande de subvention auprès de l’ADEME et de la Région pour la réalisation d’un diagnostic énergétique des bâtiments communaux
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 6 juin 2013
Administration Générale - Actualisation de la servitude de passage pour piétons sur les parcelles communales cadastrées section AX n° 86 et 90
Document PDF - 33 ko - Publié le 6 juin 2013
Intercommunalités - Aménagement du secteur opérationnel de l’esplanade de la gare par la Communauté de Communes du Pays d’Apt - Cession des terrains
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 6 juin 2013
Affaires Scolaires - Participation de la commune aux dépenses de fonctionnement des établissements d’enseignement privé du 1er degré
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 6 juin 2013
Service Prévention - Convention de partenariat Mairie d’APT - Communauté des Communes du Pays d’Apt - Cité Scolaire Charles de Gaulle à APT
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 6 juin 2013
Service Prévention - Politique de la Ville - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programme Actions 2013
Document PDF - 37.6 ko - Publié le 6 juin 2013
Administration Générale - Direction des Affaires Culturelles - Actualisation du réglement intérieur de la médiathèque d’Apt LA HALLE AUX GRAINS
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 6 juin 2013
Direction des Affaires Culturelles - Conventions tripartites dans le cadre du projet « L’Etat de l’Art, un artiste, une entreprise » été 2013
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 6 juin 2013
Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée AX 19 au profit du CG84 afin d’assurer la continuité de la Vélo Route du Calavon
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 6 juin 2013
Administration Générale - Dénomination du parking situé à l’angle du 90 Rue du Général KOENIG et de l’Avenue Victor HUGO
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 6 juin 2013
Administration Générale - Dénomination de la voie de liaison entre l’Avenue Victor HUGO et la Voie DOMINITENNE
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 6 juin 2013
Service des Finances - Mise en non valeurs - Budget Ville
Document PDF - 23.4 ko - Publié le 6 juin 2013
Ressources humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 6 juin 2013
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 6 juin 2013
Compte rendu du conseil municipal du 14 mai 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 Mail 2013
Document PDF - 22.3 ko - Publié le 16 mai 2013
Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 39.5 ko - Publié le 16 mai 2013
Ressources Humaines - Expérimentation de l’entretien annuel d’évaluation
Document PDF - 33.5 ko - Publié le 16 mai 2013
Administration Générale et Service Aménagements Urbains - Convention d’intervention foncière sur le site du Quartier des Ocres
Document PDF - 42.9 ko - Publié le 16 mai 2013
Intercommunalités - Syndicat mixte d’électrification vauclusien - Adhésions et demande de retrait
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 16 mai 2013
Intercommunalités - Avis sur le projet de statuts de la future communauté de communes issue de la fusion CCPA CCPJ et intégration de BUOUX JOUCAS
Document PDF - 47.2 ko - Publié le 16 mai 2013
Intercommunalités - Approbation du pacte territorial entre la CCPA, la CCPJ et les communes de BUOUX et JOUCAS
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 16 mai 2013
Intercommunalités - Nombre de conseillers communautaires et répartition au sein du futur conseil communautaire
Document PDF - 33.4 ko - Publié le 16 mai 2013
Intercommunalités - Proposition de nom pour la future communauté de communes
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 16 mai 2013
Intercommunalités - Proposition pour la localisation du siège social de la future communauté de communes
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 16 mai 2013
Service Animation Jeunesse Accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin lès Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 23 ko - Publié le 16 mai 2013
Service Animation Jeunesse - Déclaration de l’Accueil de Loisirs maternel du Service Animation Jeunesse de la Ville d’Apt
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 16 mai 2013
SGGVA - Convention d’objectif 2013-2015 avec les associations dont les montants de subvention dépassent 23000€ - Sou des Ecoles Laïques
Document PDF - 23.8 ko - Publié le 16 mai 2013
SGGVA - Convention d’objectif 2013 2015 avec les associations dont les montants de subvention dépassent 23 000€ - ANPEP
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 16 mai 2013
SGGVA - Convention d’objectif avec les associations dont les montants de subvention dépassente 23 000€ - Pays d’Apt Hand Ball
Document PDF - 23.8 ko - Publié le 16 mai 2013
SGGVA - Convention d’objectif 2013 2015 avec les associations dont les montants de subvention dépassent 23 000 € - ES APT FOOT
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 16 mai 2013
Service des Finances - Budget 2013 - Section de fonctionnement - Ouverture de crédits
Document PDF - 23.2 ko - Publié le 16 mai 2013
Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - NAPOLITANO Eugène
Document PDF - 23.3 ko - Publié le 16 mai 2013
Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe Locale d’Urbanisme - NAPOLITANO Michel
Document PDF - 23.3 ko - Publié le 16 mai 2013
Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - DELAIR Eric et DESPRET Virginie
Document PDF - 23.4 ko - Publié le 16 mai 2013
Administration Générale - Remise gracieuse d’une créance due au titre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - M CAILLOL de PONCY
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 16 mai 2013
Urbanisme Opérationnel - Servitudes de passage et de réseaux sur les parcelles communales cadastrées AY n° 124 et BN n° 413
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 16 mai 2013
Aménagement Urbain - Acquisition par préemption de la parcelle cadastrée BK 158 appartenant à l’Etat
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 16 mai 2013
Coordination des Services Techniques - Dénomination du chemin rural CR135 - « CHEMIN DU JEAN-LE-BLANC »
Document PDF - 43.7 ko - Publié le 16 mai 2013
Ressources Humaines - Ratios d’avancement à l’échelon spécial de l’échelle 6
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 16 mai 2013
Ressources Humaines – Ratios Promus Promouvables - Année 2013
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 16 mai 2013
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le CORSO de la Ville d’APT et les tréteaux de nuit - Année 2013
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 16 mai 2013
Ressources Humaines - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 23.6 ko - Publié le 16 mai 2013
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 16 mai 2013
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 33 ko - Publié le 16 mai 2013
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 16 mai 2013
Compte rendu du conseil municipal du 09 avril 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 9 Avril 2013
Document PDF - 20.1 ko - Publié le 11 avril 2013
Service Finances - Compte Administratif & Compte de Gestion 2012 - Budget Principal
Document PDF - 26 ko - Publié le 11 avril 2013
Service Finances - Affectation du résultat 2012 - Budget Principal
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 11 avril 2013
Service Finances - Compte Administratif & Compte de Gestion 2012 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 26 ko - Publié le 11 avril 2013
Service Finances - Taux des Impositions directes - Année 2013
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 11 avril 2013
Coordination des Services Techniques - Changement de dénomination de l’une des deux rues Saint Lazare en prolongement de la rue du « CAPITAINE AUGUSTE ROBERT »
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 11 avril 2013
Administration Générale - Modification et approbation des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Apt (version 26.00)
Document PDF - 34.4 ko - Publié le 11 avril 2013
Administration Générale - Soustraction d’une partie des parcelles du bail emphytéotique conclu entre le Parc Naturel Régional du Luberon et la Commune d’Apt précédemment conclu en application de la délibération JMCP n° 203 du 27 octobre 2003
Document PDF - 36.6 ko - Publié le 11 avril 2013
Service Finances - Attribution de subvention solde 2011 et solde 2012- APAS Centre social Maison Bonhomme
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 11 avril 2013
Direction des Affaires Culturelles - Avenant convention d’objectifs 2011 - 2012 - 2013 conclue entre le vélo théâtre et la ville d’Apt
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 11 avril 2013
Direction des Affaires Culturelles - Création de l’Association « Collectif des Gestionnaires des Sites Ocriers »
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 11 avril 2013
Compte rendu du conseil municipal du 19 mars 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 19 Mars 2013
Document PDF - 22 ko - Publié le 20 mars 2013
Service Finances - Débat sur les orientations budgétaires - Année 2013
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 20 mars 2013
Service Finances - Bilan des cessions et des acquisitions immobilières - Exercice 2012
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 20 mars 2013
Aménagement Urbain - Rectification du plan de financement prévisionnel de la délibération N° 1467 du 29 janvier 2013 pour le projet de liaison cyclable (accessible aux piétons) avec passerelle de franchissement (projet PER)
Document PDF - 31.1 ko - Publié le 20 mars 2013
Ressources Humaines - Programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 20 mars 2013
Administration Générale - Partenariat engagé entre la DDCS, la Commune d’Apt et la CCPA pour élaborer un cahier des charges et réaliser une étude préalable pour la définition d’actions en faveur de la sédentarisation des gens du voyage à Apt
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 20 mars 2013
Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel entre la Ville d’APT et la Communauté des Communes du Pays d’APT au profit de l’Ecole de Musique
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 20 mars 2013
Elaboration de l’Agenda 21 local - Démarche d’animation - Concertation et plan de communication
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 20 mars 2013
Administration Générale - Débat national sur la transition énergétique et consultation sur le projet de schéma régional du climat, de l’air et de l’énergie (SRCAE)
Document PDF - 46.6 ko - Publié le 20 mars 2013
Direction des Affaires Culturelles - Participation à l’appel à projets Etat-Région portant sur la culture scientifique, technique et industrielle, dans le cadre de l’exposition temporaire « l’aventure continue... »
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 20 mars 2013
Pôle prévention - Convention partenariat mairie d’Apt - Inspection de l’Education Nationale - Ecoles Elémentaires publiques de la ville d’Apt
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 20 mars 2013
Administration Générale - Convention de Coopération entre la Commune d’Apt et l’Institut de Recherche en Sémiochimie et Éthologie Appliquée (IRSEA)
Document PDF - 35.1 ko - Publié le 20 mars 2013
Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Année 2013
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 20 mars 2013
Direction des Affaires Culturelles - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Kiosque pour la réalisation du Festival LUBERON JAZZ 2013
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 20 mars 2013
Direction des Affaires Culturelles - Convention tripartite entre la ville d’Apt, l’entreprise La Salle Blanche et l’artiste Emilie Peretto ayant pour objet le projet « un artiste, une entreprise »
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 20 mars 2013
Direction des Affaires Culturelles - Demande de subvention pour l’activité de médiation du service des publics du musée
Document PDF - 28 ko - Publié le 20 mars 2013
Direction des Affaires Culturelles - Demande de subvention pour la restauration des oeuvres du musée municipal
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 20 mars 2013
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent du service des sports auprès de l’association sportive VTT Luberon
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 20 mars 2013
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 20 mars 2013
Service des Finances - Association Prévigrêle - Participation financière - Exercice 2013
Document PDF - 25 ko - Publié le 20 mars 2013
Administration Générale - Subventions aux Associations - Avance au profit de l’association la Boule du Pastre
Document PDF - 25 ko - Publié le 20 mars 2013
Administration Générale - Information du conseil - Contrat pluriannuel d’objectifs et de gestion (Cpog) entre la Caisse nationale des Allocations familiales et la Caf de Vaucluse
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 20 mars 2013
Compte rendu du conseil municipal du 29 janvier 2013
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 29 Janvier 2013
Document PDF - 23.4 ko - Publié le 1er février 2013
Coordination des Services Techniques - Régularisation des servitudes de passage et de réseaux sur la parcelle cadastrée E393 au profit des parcelles E786 E787
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 1er février 2013
Information du Conseil Municipal - Bilan des actions santé pour l’année 2012 et prévisions 2013
Document PDF - 40.6 ko - Publié le 1er février 2013
Information du conseil - Rejet par les Service de l’Etat des demandes de permis exclusifs de recherches d’hydrocarbures liquides ou gazeux dans la région
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er février 2013
Administration Générale Cabinet du Maire - Développement d’un projet municipal de service avec les outils de co-design - Coopération entre la Commune d’Apt et l’Université de Nîmes
Document PDF - 34.3 ko - Publié le 1er février 2013
Cabinet du Maire - Recrutement dans le cadre d’un contrat à durée déterminé d’un collaborateur de Cabinet faisant suite au changement volontaire de statut de l’agent communal précédemment en charge de cette fonction
Document PDF - 35.5 ko - Publié le 1er février 2013
Administration Générale - Avis du conseil municipal sur l’arrêté préfectoral portant projet de périmètre de fusion de la communauté de communes du Pont Julien avec la communauté de communes du Pays d’Apt
Document PDF - 38.1 ko - Publié le 1er février 2013
Administration Générale - Désignation des délégués de la Commune d’Apt au sein de l’organe délibérant du syndicat mixte d’électricité vauclusien issu de la fusion des neuf syndicats d’électrification
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 1er février 2013
Administration Générale - Retrait la Commune d’Oppedette du SIRTOM de la Région d’Apt
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 1er février 2013
Service des Finances - Budget 2013 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L.1612.1 du C.G.C.T.
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 1er février 2013
Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 1er février 2013
Aménagement Urbain - Réalisation des opérations labellisées Pôle d’Excellence Rurale Liaison cyclable avec passerelle de franchissement du Calavon et relais vélo - Décision de principe et demande de subvention
Document PDF - 46.7 ko - Publié le 1er février 2013
Direction des Affaires Culturelles - Projet 2013 de l’atelier, art visuel, demande de subvention auprès du Conseil général du vaucluse
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 1er février 2013
Direction des Affaires Culturelles - Avenant à la convention de service partagé relative aux modalités de mise à disposition de personnels de la ville d’Apt à la CCPA pour l’organisation de projets culturels intercommunaux année 2012
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 1er février 2013
Pôle Prévention - Demande de subventions dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance F.I.P.D.
Document PDF - 31 ko - Publié le 1er février 2013
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et la Cité Scolaire Charles de Gaulle à APT
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 1er février 2013
S2GVA - Convention d’objectif avec les associations dont les montants de subvention dépassent 23000€ - Tréteaux de Nuits
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 1er février 2013
Administration Générale - Subventions aux associations - Avance au profit de l’Association Comité de jumelage APT-BAKEL
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 1er février 2013
Administration Générale - Subventions aux associations - Avance au profit de l’Association Pays d’Apt Handball
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 1er février 2013
Administration Générale - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme
Document PDF - 25 ko - Publié le 1er février 2013
Administration Générale - Remise gracieuse de la Taxe Locale de Publicité Extérieure 2012 et 2013 au prorata temporis en faveur des commerçants de l’Avenue Victor Hugo
Document PDF - 33 ko - Publié le 1er février 2013
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 1er février 2013
Ressources Humaines - Recrutement d’emplois d’avenir
Document PDF - 32.8 ko - Publié le 1er février 2013
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