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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 23 juin 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 23 Juin 2015
Document PDF - 20.4 ko - Publié le 25 juin 2015
Direction Générale des Services - Répartition du prélèvement au profit du FPIC pour 2015
Document PDF - 64.4 ko - Publié le 25 juin 2015
Politique de la Ville - Contrat de ville 2015-2020
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 25 juin 2015
Service Finances - Budget 2015 - Ouvertures de crédits n° 4
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 25 juin 2015
Aménagement Urbain - Opération programmée d’amélioration n° 2 du centre ancien et faubourgs d’Apt - financement de l’équipe de suivi-animation - demande de subvention auprès de l’ANAH Année 2
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 25 juin 2015
Pôle Prévention - Demande de subvention de l’action classe insertion au college de la cité scolaire Charles de Gaulle auprès du fonds interministeriels pour la prévention de la délinquance (FIPD) et des partenaires du contrat de ville
Document PDF - 49.8 ko - Publié le 25 juin 2015
Pôle Population - Convention avec l’Office Français de l’Immigration et de l’Intégration OFFII) - Regroupement familial
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 25 juin 2015
Direction des Affaires Culturelles - Convention d’utilisation de l’orgue de la cathédrale Sainte Anne entre la ville d’Apt, la paroisse, l’association Culture et Orgue en Pays d’Apt, le Conservatoire de musique intercommunal du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 25 juin 2015
Service des Sports - Rapport de l’exercice 2014 relatif à la Délégation de Service Public camping municipal les Cèdres
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 25 juin 2015
Service Animation Jeunesse - Accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 25 juin 2015
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant les Tréteaux de Nuit - Année 2015
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 25 juin 2015
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités CLSH - Année 2015
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 25 juin 2015
Compte rendu du conseil municipal du 2 juin 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 2 Juin 2015
Document PDF - 20.8 ko - Publié le 4 juin 2015
Service Finances - Budget 2015 - Ouvertures et virements de crédits n° 3
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 4 juin 2015
Service des Finances - Etat d’admission en non valeur - Budget Ville
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 4 juin 2015
Service des Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières - Exercice 2014 - Stock foncier détenu au 31 12 2014 par l’Etablissement Public Foncier PACA pour la commune d’APT
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 4 juin 2015
Ressources Humaines - Règlement intérieur du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) commun entre la Ville d’APT et le CCAS
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 4 juin 2015
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 4 juin 2015
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 33.8 ko - Publié le 4 juin 2015
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 4 juin 2015
Administration Générale - Convention cadre entre la Ville d’Apt et le CCAS de la Ville d’Apt
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 4 juin 2015
Administration Générale - Coopération décentralisée avec la Commune de Bakel (Sénégal) - projet d’assainissement du centre-ville de Bakel - demande de subvention auprès de l’Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 4 juin 2015
Affaires scolaires - mutualisation de la production des repas entre la commune d’Apt et le Centre hospitalier
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 4 juin 2015
Affaires Scolaires - Forfait communal à l’école du Sacré Coeur pour l’année 2015
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 4 juin 2015
Direction des Affaires Culturelles - Nouveau règlement intérieur de la médiathèque dans le cadre de la mise en réseau
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 4 juin 2015
Direction des Affaires Culturelles - demande de subvention auprès de la DRAC PACA pour l’achat de fond de DVD et de CD pour la médiathèque
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 4 juin 2015
Direction des Affaires Culturelles - demande de subvention auprès de la DRAC PACA pour le financement de mobilier adapté à la médiathèque
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 4 juin 2015
Direction des Affaires culturelles - convention d’objectifs entre la ville d’Apt et le collectif la baleine pilote pour 2015 à 2017
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 4 juin 2015
Aménagement Urbain - OPAH - centre ancien et des faubourgs - aide aux propriétaires
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 4 juin 2015
Aménagement Urbain - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat n°2 du centre ancien et des faubourgs d’Apt convention n°2 - avenant n° 1
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 4 juin 2015
Service Animation Jeunesse - Projet éducatif territorial (PEDT) 2015-2018
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 4 juin 2015
Compte rendu du conseil municipal du 8 avril 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercredi 8 Avril 2015
Document PDF - 21.8 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Approbation du Compte de Gestion 2014 - Budget Principal
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Approbation du Compte Administratif 2014 - Budget Principal
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Approbation Compte de Gestion 2014 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Approbation Compte Administratif 2014 - Budget Annexe opérations Economiques
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2015
Document PDF - 23.8 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Budget Primitif 2015 - Budget Principal
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Budget Primitif 2015 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières - Exercice 2014
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Finances - Association Prévigrêle - Participation financière - Exercice 2015
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 14 avril 2015
S2GVA - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Pays d’Apt Handball
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 14 avril 2015
Service des Marchés - Création et adhésion à un groupement de commandes pour « l’achat d’énergies et la fourniture de services associés « - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Informatique - Constitution d’un groupement de commande avec le CCAS pour l’achat de matériels et logiciels informatiques et de photocopieurs.
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 14 avril 2015
Services Techniques - Établissement d’une servitude sur la parcelle communale cadastrée section BO n° 178 au profit d’ERDF, sise Quartier de Rocsalière
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 14 avril 2015
Direction Générale des Services - Approbation des nouveaux statuts du syndicat mixte du Parc Naturel Régional du Luberon
Document PDF - 32 ko - Publié le 14 avril 2015
Direction Générale des Services - révision du Plan Départemental des itinéraires de Promenade et de Randonnée
Document PDF - 33.2 ko - Publié le 14 avril 2015
Direction Générale des Services - Protocole d’accord de coopération décentralisée entre la ville d’Apt et la commune de BAKEL (Sénégal)
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 14 avril 2015
Aménagement Urbain - collectivité lauréate agir pour l’énergie - rénovation du patrimoine communal - éclairage public
Document PDF - 39.8 ko - Publié le 14 avril 2015
Aménagement Urbain - Prescription de la mise en révision du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU) et précisant objectifs et les modalités de concertation
Document PDF - 45 ko - Publié le 14 avril 2015
Politique de la Ville - Contrat de ville 2015 2020
Document PDF - 37.9 ko - Publié le 14 avril 2015
Direction des Affaires Culturelles Mise à disposition de moyens auprès de la communauté des communes du Pays d’Apt Luberon pour l’inauguration du conservatoire à rayonnement intercommunal de musique
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 14 avril 2015
Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Année 2015
Document PDF - 40.1 ko - Publié le 14 avril 2015
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 26 ko - Publié le 14 avril 2015
Service Animation Jeunesse - convention « carte temps libre »
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 14 avril 2015
Compte rendu du conseil municipal du 10 mars 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 10 Mars 2015
Document PDF - 18.9 ko - Publié le 12 mars 2015
Service des Marchés - Projet de réaménagement de la Gare Routière - Avenant en plus value pour augmentation de l’enveloppe financière du contrat de maîtrise d’œuvre
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 12 mars 2015
Coordination des Services Techniques - Requalification urbaine de la traversée d’Apt RD 900 - Convention financière avec le Département, la Commune d’APT, la Communauté de Communes
Document PDF - 34 ko - Publié le 12 mars 2015
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent de la CCPAL auprès de la Commune d’APT
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 12 mars 2015
Compte rendu du conseil municipal du 17 février 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 17 Fevrier 2015
Document PDF - 20.3 ko - Publié le 19 février 2015
Aménagement urbain - Programme de réhabilitation et de performance énergétique des bâtiments communaux destinés à l’accueil du jeune public - Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux Exercice 2015
Document PDF - 48.7 ko - Publié le 19 février 2015
Aménagement urbain - programme de réhabilitation et de performance énergétique des bâtiments communaux destinés à l’accueil du jeune public-contractualisation avenant 2015
Document PDF - 42.5 ko - Publié le 19 février 2015
Service des Sports - Approbation du choix du candidat et validation du contrat DSP Camping les Cèdres
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 19 février 2015
Service des Marchés Publics - Signature des marchés avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres pour les marchés de fourniture de denrées alimentaires et boissons destinées à la cuisine c
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 19 février 2015
Police Municipale Contrat de prise en charge des véhicules mis en fourrière et livrés à la destruction par la SARL LAVAGNE agréée véhicules hors d’usage
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 19 février 2015
Service Finances - Budget 2015 - Section d’investissement - Ouverture de crédits n° 2 en application de l’article L.1612.1 du C.G.C.T
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 19 février 2015
Service Finances - Subvention association 2015 - Versement anticipé de la subvention pour l’association de « la boule du Pastre »
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 19 février 2015
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant les élections départementales des 22 et 29 mars 2015
Document PDF - 29 ko - Publié le 19 février 2015
Ressources Humaines - Statut et gratification des étudiants stagiaires
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 19 février 2015
Débat d’Orientation Budgétaire 2015
Document PDF - 284.9 ko - Publié le 25 février 2015
Compte rendu du conseil municipal du 20 janvier 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 20 Janvier 2015
Document PDF - 19.8 ko - Publié le 21 janvier 2015
Aménagement Urbain - Saint Michel prêt à usage avec M. DUPUY et M. BORDE
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 21 janvier 2015
Administration Générale - convention tripartite pour la mise en oeuvre d’un dispositif d’accompagnement social - opération quartier Roquefure à Apt
Document PDF - 44 ko - Publié le 21 janvier 2015
Service Finances - Budget 2014 - Budget annexe Opérations Economiques - Ouverture de crédits
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 21 janvier 2015
Service Finances - Budget 2015 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L .1612.1 du C.G.C.T
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 21 janvier 2015
Affaires scolaires - rémunération des enseignants assurant des missions périscolaires
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 21 janvier 2015
Informatique - Modification du règlement intérieur informatique
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 21 janvier 2015
Ressources Humaines -Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 21 janvier 2015
Direction des affaires culturelles - Subvention association 2015 - avance pour l’association Kiosque
Document PDF - 25 ko - Publié le 21 janvier 2015
Compte rendu du conseil municipal du 16 décembre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 16 Decembre 2014
Document PDF - 20.6 ko - Publié le 18 décembre 2014
Service Aménagements Urbains - Projet de réaménagement de la gare routière
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 18 décembre 2014
Aménagement Urbain - Réalisation du projet d’optimisation de la véloroute - relais vélo et liaison douce stratégique bénéficiant d’une subvention au titre du programme européen 2007-2014 du territoire du GAL Haute Provence Luberon
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 18 décembre 2014
Aménagement Urbain - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le groupement commercial et artisanal du pays d’apt (GCAPA) et la commune d’Apt
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 18 décembre 2014
Bureau d’études - Dénomination de plusieurs voies ouvertes à la circulation publique
Document PDF - 1.4 Mo - Publié le 18 décembre 2014
Service Finances - Budget 2014 - Ouvertures et Virements de crédit n° 3
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 18 décembre 2014
Service Finances - Garantie d’emprunt MISTRAL Habitat O.P.H - Opération LE PARC Boulevard Elzéar PIN - Construction de 33 logements collectifs sociaux neufs - Prêts CDC PLUS 1 931 938 euros - 476 086 euros
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 18 décembre 2014
Service Finances - Garantie emprunt MISTRAL Habitat O.P.H - Opération LE PARC Boulevard Elzéar PIN - Construction de 33 logements collectifs sociaux neufs - Prêts CDC PLAI 1 108 090 euros - 273 066 euros
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 18 décembre 2014
Service des Sports - Mise à disposition gracieuse par la Commune d’Apt au profit de la CCPAL des biens nécessaires à l’exercice de la compétence Construction, entretien et fonctionnement d’équipements culturels et sportifs
Document PDF - 91.3 ko - Publié le 18 décembre 2014
Direction des affaires culturelles - Demande de subvention pour l’activité du service des publics et pour la restauration des oeuvres du musée
Document PDF - 29 ko - Publié le 18 décembre 2014
Police Municipale - Modification de l’organisation de la police municipale et du règlement intérieur
Document PDF - 41.7 ko - Publié le 18 décembre 2014
Ressources Humaines - Remboursement de frais aux élus
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 18 décembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités CLSH - Année 2015
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 18 décembre 2014
Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 18 décembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 2 décembre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 2 Decembre 2014
Document PDF - 18.6 ko - Publié le 3 décembre 2014
Service Finances - Réaménagement 5 emprunts Caisse d’Epargne Provence Alpes Corse - Sécurisation emprunt structuré à risque HELVETIX
Document PDF - 45.5 ko - Publié le 3 décembre 2014
Service Finances - Budget 2014 - Ouvertures et Virements de crédit n° 2
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 3 décembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 18 novembre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 18 Novembre 2014
Document PDF - 20.6 ko - Publié le 19 novembre 2014
Urbanisme opérationnel - Projet de délibération prorogeant le taux et les exonérations facultatives en matière de taxe d’aménagement communale
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 19 novembre 2014
Service Finances - Approbation du rapport de la CLECT du 21 octobre 2014 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 19 novembre 2014
Service Finances - SPL Territoire Vaucluse - Modification des statuts et autorisation du représentant de la collectivité à participer au vote de l’assemblée générale extraordinaire de la société
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 19 novembre 2014
Service Finances - Garantie d’emprunt SA D’HLM Vaucluse Logement - Résidence « Les Ocres chemin de la Castagnière - Construction de 16 logements individuels - Prêts CDC 716 838 euros - 889 384 euros - 1 070 813 euros
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 19 novembre 2014
Aménagement urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - aide aux propriétaires particuliers
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 19 novembre 2014
Aménagement urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs aide aux propriétaires
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 19 novembre 2014
Direction Générale des Services - proposition de motion de soutien au centre hospitalier du pays d’Apt
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 19 novembre 2014
Direction des affaires Culturelles - convention de mise en réseau des médiathèques
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 19 novembre 2014
Pôle Prévention - Convention Partenariale Centre Social Maison Bonhomme
Document PDF - 33.3 ko - Publié le 19 novembre 2014
Police Municipale - Convention avec la CCPAL de mise à disposition gratuite de l’esplanade de la gare
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un fonctionnaire de la Ville d’APT auprès du CCAS
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines - Ratios promus - promouvables - Année 2014
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2015
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 19 novembre 2014
Ressources Humaines -Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 19 novembre 2014
Direction Générale des Services - Avis sur le Schéma Régional d’Aménagement et de Développement durable du Territoire (SRADDT) de Provence Alpes Cote d’Azur
Document PDF - 224.6 ko - Publié le 19 novembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 14 octobre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 14 Octobre 2014
Document PDF - 19.9 ko - Publié le 16 octobre 2014
Services des sports - DSP camping « Les Cèdres »
Document PDF - 36.2 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service Animation Jeunesse - contrat enfance jeunesse - approbation du programme d’actions éligibles 2014
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service Enfance Jeunesse - contrat enfance jeunesse- approbation du programme d’actions non eligibles 2014
Document PDF - 28 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service Finances - Convention avec le SIRTOM d’APT pour le lavage de la Balayeuse Compact 545 XL
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 16 octobre 2014
Service des Finances - Association Prèvigrêle - Participation financière - Exercice 2014
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 16 octobre 2014
Direction des Affaires Culturelles - Plan de financement pour la restauration et la numérisation de deux registres de délibérations des 16ème et 17ème siècles
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 16 octobre 2014
Ressources Humaines - Formation des élus
Document PDF - 26 ko - Publié le 16 octobre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement non collectif
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement collectif
Document PDF - 26 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du Service Public de l’eau
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 16 octobre 2014
Intercommunalité - Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes du Pays d’Apt
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 16 octobre 2014
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Publié le 13 décembre 2022Prises de rendez-vous | Service population
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