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- Arrêté - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes (Lions Club)
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- Arrêté - Permis de stationnement afin d’effectuer un déménagement
- Arrêté - Permis de stationnement afin d’effectuer un emménagement
- Arrêté - Permission de voirie délivrée au Président de la CCPAL
- Arrêté - Stationnement et circulation règlementés sur le Cours Lauze de Perret 18.05
- Arrêté 013275 - Abrogation de l’arrêté 008069
- Arrêté 013291 - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes (Service Animation Jeunesse)
- Arrêté 013295 - Autorisation de diffuser de la musique audible (Monster Lake)
- Arrêté 013297 - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes (Monster Lake)
- Arrêté 013302 - Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux
- Arrêté 013303 - Autorisation de vente au déballage (Motstus and Co)
- Arrêté 013305 - Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux
- Arrêté 013311 - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes (MJC)
- Arrêté 013312 - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes (Nupes-LFI)
- Arrêté 013313 - Permis de stationnement (SARL Mona Lisa)
- Arrêté 013319 - Stationnement et circulation réglementés (vide grenier plan d’eau)
- Arrêté 013320 - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes place des Martyrs (fête de la musique)
- Arrêté 013321 - Autorisation de vente au déballage (vide grenier jardin public 14.05)
- Arrêté 013331 - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes (Partir en Livre 2023)
- Arrêté 013332 - Permis de stationnement (Partir en Livre 2023)
- Arrêté 013333 - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes (Partir en Livre 2023)
- Arrêté 013334 - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes (Partir en Livre 2023)
- Arrêté 013335 - Autorisation de diffuser de la musique audible (MJC)
- Arrêté 013340 - Autorisation de vente au déballage (Trading EL-Rafy Gold)
- Arrêté 013346 - Stationnement et circulation réglementés (repas collectif et spectacle au plan d’eau)
- Arrêté 013347 - Autorisation de diffuser de la musique audible (repas collectif et spectacle)
- Arrêté 013348 - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes (repas collectif et spectacle)
- Arrêté 013349 - Autorisation d’organiser la "Fête du jeu 2023"
- Arrêté 013350 - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes (Fête du jeu 2023)
- Arrêté 013354 - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes (Atelier Architecte DPLG)
- Arrêté 013355 - Stationnement et circulation réglementés (Cérémonie commémoration 30.04)
- Arrêté 013357 - Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux
- Arrêté 013359 - Stationnement et circulation réglementés (Inauguration local ADVSEA))
- Arrêté 013361 - Permis de stationnement afin d’effectuer un déménagement (SAS Dossetto Fils)
- Arrêté 013362 - Autorisation de diffuser de la musique audible (MJC Apt)
- Arrêté 013363 - Stationnement et circulation réglementés ( Place(s) au Cirque )
- Arrêté 013365 - Stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux
- Arrêté 013368 - Permis de stationnement afin d’effectuer un emménagement (SARL La Chevalière)
- Arrêté déclarant d’intérêt général la création d’un centre éducatif fermé sur la commune d’Apt
- Arrêté ministériel de reconnaissance de catastrophe naturelle 2021
- Arrêté n° 013026 | Interdiction d’accès au public à la résidence Les Hortensias | 25-11-2022
- Arrêté n° 013027 | Évacuation immédiate et interdiction d’accès aux appartements relevant de la résidence Les Hortensias | 25-11-2022
- Arrêté n°012982 - stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux de réparation du réseau GC TELECOM Avenue de Lançon - RD900 à Apt (84400) travaux réalisés par l’entreprise SADE TELECOM
- Arrêté n°012984 - autorisation de vente au déballage délivrée à la société ROBIN PEPINIERES (26 jours) du 28 novembre au 23 décembre 2022 sur le parking du magasin LECLERC sis chemin des Abattoirs à Apt (84400)
- Arrêté n°012987 - permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Monsieur Romain CORNERO afin de monter un chapiteau sur le parking du stage de Viton, sis place Joseph Marie Antoine à Apt (84400) pour une exposition ludique et pédagogique de dinosaure et réglementant le stationnement et la circulation
- Arrêté n°012988 - permis de stationnement soumis à une redevance délivré à Monsieur Guillaume Arnaudo, responsable de la SARL ARNAUDO CONSTRUCTION afin d’installer un échafaudage et de stationner un véhicule et du matériel rue Eugène Brunel à Apt (84400) à la hauteur de l’immeuble sis au n°69 en raison de travaux de réfection de façade et de toiture réglementant le stationnement et la circulation
- Arrêté n°012989 - stationnement et circulation réglementés place Jean Jaurès à Apt (84400) afin de stationner une nacelle pour le branchement et la pose de motifs lumineux, travaux réalisés par le service technique de la commune
- Arrêté n°012991 - permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivrée à l’entreprise JAUFFRET MACONNERIE afin d’installer un périmètre de chantier et de stationner une nacelle à la hauteur du n°110 de la Rue des Marchands à Apt (84400) en raison de travaux de réfection de façade et réglementant le stationnement et la circulation
- Arrêté n°012993 - permis de stationnement délivré afin d’effectuer un déménagement rue de la République à Apt (84400) le 23 novembre 2022 réglementant le stationnement et la circulation
- arrêté n°012994 - permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Monsieur Eric BOURGUE afin d’installer un périmètre de chantier en raison de travaux de réfection d’un mur de soutènement de l’immeuble sis au n°333 de l’avenue des Genêts à Apt (84400) et réglementant le stationnement et la circulation. Prolongation de l’arrêté municipal n°012898 du 7 octobre 2022
- Arrêté n°012995 - permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivrée à la SARL PROVENCE DEMENAGEMENT afin d’effectuer un déménagement au 9 Cours Lauze de Perret à Apt (84400) réglementant le stationnement et la circulation
- arrêté n°012997 - permis de stationnement délivré au responsable du COS de la mairie d’Apt afin de réserver deux places de stationnement pour le chargement et le déchargement de matériels rue du Jardin de l’Evêché à Apt (84400) à l’occasion de la distribution des colis de Noël pour les séniors qui aura lieu les 13 et 14 décembre 2022 à la salle des fêtes et réglementant le stationnement et la circulation
- Arrêté n°013000 - main levée partielle de l’arrêté de mise en sécurité n°o011377 du 20 juillet 2020 - Parcelles cadastrées section AV n°163 et AV n°164 sises rue Saint Pierre portant modification de l’arrêté municipal n°011377 du 20 juillet 2020
- Arrêté n°013001 - stationnement et circulation réglementés afin d’effectuer des travaux d’aménagement du bâtiment de l’EDES Avenue Victor Hugo - RD 900 à Apt (84400) travaux réalisés par l’entreprise SA 4M MEREU BTP
- Arrêté n°013005 - permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à l’entreprise ATLAS TOITURES PROVENCE afin de stationner un camion au droit de l’immeuble de l’Hôtel l’Aptois , à Apt (84400) en raison d’une livraison de tuiles pour des travaux de réfection de toiture et règlementant la circulation
- Arrêté n°013006 - permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à l’entreprise ATLAS TOITURES PROVENCE afin d’installer un échafaudage et de stationner une benne Cours Lauze de Perret à la hauteur de l’immeuble sis au n°289 à Apt (84400) en raison de travaux de réfection de toiture et règlementant le stationnement et la circulation. Annule et remplace l’arrêté municipal n°012950 du 24 octobre 2022
- Arrêté n°013007 - permis de stationnement soumis à une redevance délivré à Monsieur Guillaume ARNAUDO responsable de la SARL ARNAUDO CONSTRUCTION afin d’installer un échafaudage et de stationner un véhicule et du matériel rue Eugène Brunel à APT (84400) à la hauteur de l’immeuble sis au n°69 en raison de travaux de réfection de façade et de toiture règlementant le stationnement et la circulation. annule et remplace l’arrêté municipal n°012988 du 14 novembre 2022
- Arrêté n°013008 - permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Monsieur Stéphane RICHAUD représentant de la SARL APTALU GROSFILLEX afin de stationner un camion nacelle au droit de la Sous -Préfecture côté rue du Docteur Gros (en face du cabinet de Pierre Didier) à APt (84400) en raison de travaux de pose de stores et règlementant le stationnemen
- Arrêté n°013009 - permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à Monsieur JAIOU Lahssen responsable de l’entreprise BATIJAIOU afin d’installer un échafaudage et de stationner un camion benne à la hauteur de la boulangerie Banette sis au n°139 avenue Philippe de Girard à APt (84400) en raison de travaux de réfection de toiture et règlementant le stationnement
- Arrêté n°013010 - permis de stationnement délivré à Madame Annie MANUEL, responsable de l’association LE REVE BLEU afin de réserver deux places de stationnement pour le chargement et le déchargement de matériels rue du Jardin de l’Evêché à Apt (84400) à l’occasion de lotos qui auront lieu les 29 janvier, 26 février et 12 mars 2023 à la salle des fêtes de la Mairie d’Apt et règlementant le stationnement et la circulation
- Arrêté n°013018 - permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivrée à Monsieur Jean-Marie BELLO responsable de la SCI BABEL afin d’installer un périmètre de chantier passage de la République en raison de travaux de réparation de réfection de façade et de toiture de l’immeuble sis au n°44 quai de la Liberté à Apt (84400) et règlementant le stationnement et la circulation. Annule et remplace l’arrêté municipal n°12968 du 7 novembre 2022
- Arrêté n°013019 - permis de stationnement soumis au paiement d’une redevance délivré à l’association ZOU VAI en raison d’une livraison de matériaux de Sylvestre sis au 90 rue des Martyrs de la Résistance à APT (84400) le 30 novembre 2022 et règlementant le stationnement
- Arrêté n°013026 - mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présentés par la résidence "les Hortensias" sise avenue Saint Exupéry, cadastrée parcelle BE n°25 - interdiction d’accès au public à compter de 25/11/2022
- Arrêté n°013027 - mesures provisoires d’urgence afin de protéger la sécurité des personnes contre les risques présenté par la résidence "Les Hortensias" sise Avenue Saint Exupéry, cadastrée parcelle BE n°25 - évacuation immédiates et interdiction d’accès aux appartements relevant de la résidence à compter du 25/11/2022
- Arrêté n°013290 - Stationnement et circulation réglementés sur le parking du centre de loisirs Bosque
- Arrêté n°013301 - Autorisation de vente au déballage (Les Ados de Bosque)
- Arrêté n°013304 - Permis de stationnement (Services Culturels d’Apt)
- Arrêté n°013309 - Permis de stationnement
- Arrêté n°013310 - Permis de stationnement (MJC Apt)
- Arrêté n°013360 - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes ( Inauguration local ADVSEA )
- Arrêté n°013364 - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes ( Place(s) au Cirque )
- Arrêté n°013438 | Stationnement et circulation règlementés à l’occasion du Corso
- Arrêté n°13335 | Autorisation de diffuser de la musique (MJC)
- Arrêté n°13339 - Autorisation d’organiser un rassemblement de personnes
- Arrêté portant sur l’autorisation de tirs sur sangliers sur la commune d’Apt
- Arrêté portant sur l’ouverture d’une enquête publique sur le projet d’élaboration du PPRI du Calavon Coulon
- Arrêté portant sur la création du périmètre délimité des abords de monuments historiques
- Arrêté portant sur la création du périmètre des abords de la chapelle de l’ancienne abbaye Saint Pierre des Tourettes et de la chapelle Notre Dame de Clairmont
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- Arrêté- Permission de voirie délivrée au Président de la CCPAL
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- Décision n° 001129 désignant de Maître Patrick LÉGIER - M BEVILACQUA contre la COMMUNE D’APT
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