Plan local d'urbanisme
Délibération et Procédures
Partie 1 - Rapport de présentation
- 0_Rapport de présentation
- 1_Diagnostic
- 3_Etat Initial de l’Environnement
- 4_Evaluation environnementale générale
- 5_Justification des choix retenus
- 6_Indicateurs de suivi
- 7_Résumé non technique
- 8_Mise en compatibilité du PLU d’Apt dans le cadre de la déclaration du projet
- 9_Rapport de présentation de la modification n°1
Partie 2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PPAD)
Partie 3 - Règlementation PPAD
3.1 Emplacements réservés
3.2 Règlement écrit
Partie 4 - Orientations d’Aménagement et de Programmation (OAP)
Annexes
5.1 Aléa inondation
5.2 Archéologie préventive
5.3 Arrêté préfectoral Vulnérabilité produits phytopharmaceutiques
5.4 Déchets
5.5 Défense extérieure incendie
5.6 Eau potable
5.7 Eaux pluviales
Plan des réseaux Eaux pluviales
- EAL 12 03 P6.1 Plan général du réseau -dallage -A1.
- EAL 12 03 P6.2 Plan détaillé réseau pluvial -ouest-A1.
- EAL 12 03 P6.3 Plan détaillé réseau pluvial -RD900-A1.
- EAL 12 03 P6.4 Plan détaillé réseau pluvial centre-A1.
- EAL 12 03 P6.5 Plan détaillé réseau pluvial est-A1.
- EAL 12 03 P6.6 Plan détaillé réseau pluvial 2zooms-A1.