Plan local d'urbanisme
Partie 1 - Rapport de présentation
- 0_Rapport de présentation.
- 1_Diagnostic.
- 3_Etat Initial de l’Environnement.
- 4_Evaluation environnementale générale.
- 5_Justification des choix retenus.
- 6_Indicateurs de suivi.
- 7_Résumé non technique.
- 8_Mise en compatibilité du PLU d’Apt dans le cadre de la déclaration du projet.
- 9_Rapport de présentation de la modification n°1.
Partie 2 - Projet d’Aménagement et de Développement Durables
Partie 3 - Règlement
3.1 Emplacements réservés.
3.2 Règlement écrit.
Partie 4 - Orientations d’Aménagement et de Programmation
Partie 5 - Annexes
5.1 Aléa inondation
5.2 Archéologie préventive
5.3 Arrêté préfectoral Vulnérabilité produits phytopharmaceutiques
5.4 Déchets
5.5 Défense extérieure incendie
5.6 Eau potable
5.7 Eaux pluviales
Plan des réseaux Eaux pluviales
- EAL 12 03 P6.1 Plan général du réseau -dallage -A1.
- EAL 12 03 P6.2 Plan détaillé réseau pluvial -ouest-A1.
- EAL 12 03 P6.3 Plan détaillé réseau pluvial -RD900-A1.
- EAL 12 03 P6.4 Plan détaillé réseau pluvial centre-A1.
- EAL 12 03 P6.5 Plan détaillé réseau pluvial est-A1.
- EAL 12 03 P6.6 Plan détaillé réseau pluvial 2zooms-A1.
5.8 Eaux usées - STEP
5.9 Prescriptions voies bruyantes
5.10 Règlement local de publicité
5.11 Retrait gonflement argiles
5.12 Risque sismique
5.13 Les Servitudes d’utilité publique
Documents attachés au PLU
- Apt - RA n°2 - Page de garde et sommaire
- Apt - RA n°2 - Panneau A3 – Procédure
- Apt - RA n°2 - Panneau A3 - Zonage évolution
- Apt - RA n°2 - Pièce 1 - Notice de présentation
- Apt - RA n°2 - Pièce 3 – Règlement
- Apt - RA n°2- Pièce 2 - Extrait de zonage
- Apt Règlement Local de Publicité
- Plan général
- Règlement
- Risques
- Trame verte et bleue
- Zone urbaine