Mairie d'Apt - Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2018

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Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2018

Compte rendu du conseil municipal du 19 juin 2018

Les documents attachés

Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 19 Juin 2018

Document PDF - 21.9 ko - Publié le 26 juin 2018

Administration générale - Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 mai 2018

Document PDF - 30.7 ko - Publié le 26 juin 2018

Intercommunalité - Restitution par la CCPAL du bien situé avenue Philippe de Girard dit « Ancien Office de Tourisme »

Document PDF - 27.2 ko - Publié le 26 juin 2018

Intercommunalité - Mise à disposition à la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon du Plan d’Eau de la Riaille

Document PDF - 34.1 ko - Publié le 26 juin 2018

Intercommunalité - Convention de prestation de services entre la CCPAL et la commune d’Apt

Document PDF - 25 ko - Publié le 26 juin 2018

Intercommunalité - Fond de concours 2017 versé par la C.C.P.A.L

Document PDF - 31 ko - Publié le 26 juin 2018

Foires et Marchés - Création d’un marché hebdomadaire le jeudi soir de juin à septembre

Document PDF - 27.4 ko - Publié le 26 juin 2018

Culture - Convention pour un concert avec l’Orchestre Régional Avignon Provence

Document PDF - 26.3 ko - Publié le 26 juin 2018

Patrimoine - Recherche de mécénat pour la restauration du mobilier de la cathédrale Sainte-Anne

Document PDF - 26.6 ko - Publié le 26 juin 2018

Demande de subvention - Création de jardins familiaux au quartier Saint Antoine

Document PDF - 41.3 ko - Publié le 26 juin 2018

Rénovation gare routière - demande de subvention Etat Contrat de ruralité 2018

Document PDF - 40 ko - Publié le 26 juin 2018

Animation jeunesse - Accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt

Document PDF - 26.5 ko - Publié le 26 juin 2018

Finances - Budget 2018 - Décision modificative de crédits n° 2 - Virements de crédits n° 2

Document PDF - 24.7 ko - Publié le 5 juillet 2018

Finances - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - taux 2019

Document PDF - 27.3 ko - Publié le 26 juin 2018

Ressources Humaines - Tableau des effectifs