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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 24 juillet 2012
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 24 Juillet 2012
Document PDF - 22.9 ko - Publié le 26 juillet 2012
Cabinet du Maire - Proposition de don d’une colonne en faïence à la Ville d’Apt
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 26 juillet 2012
Services des Finances - Subvention aux associations
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 26 juillet 2012
Administration Générale - Avenant à la convention de partenariat Groupement Commercial du Pays d’Apt et la Commune d’Apt
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 26 juillet 2012
Administration Générale Vente par l’APEI des parcelles A 221, A111 et A568 sur la Commune de SAIGNON Bail emphytéotique avec la commune d’Apt
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 26 juillet 2012
Service des Finances - Demande de mise en non valeur - Taxe Locale d’Equipement - SCI JULIA
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 26 juillet 2012
Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - ANTAR Nora
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 26 juillet 2012
Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts -Taxe locale d’urbanisme - GUIMERA Xavier
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 26 juillet 2012
Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - VAN HERWAARDEN Tom
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 26 juillet 2012
Service des Sports - Rapport de l’exercice 2011 sur la Délégation de Service Public camping les Cèdres
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 26 juillet 2012
Urbanisme Opérationnel - Déclassement parties chemins grandes terres et des tamisiers Projet aménagement parc d\’activités intercommunal des Argiles
Document PDF - 34.8 ko - Publié le 26 juillet 2012
Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 26 juillet 2012
Agenda 21 Programme AGIR - Demande de subvention Programme Collectivité lauréate AGIR pour l’énergie année 2012 - 2013
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 26 juillet 2012
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - 1)- Approbation du programme d’actions éligibles 2012
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 26 juillet 2012
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse - 2)- Approbation du programme d’action non éligibles 2012
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 26 juillet 2012
Affaires scolaires - Réorganisation des postes d’ATSEM - Rentrée scolaire 2012 - 2013
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 26 juillet 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’un stagiaire en préparation d’un CAP petite enfance - Année scolaire 2012-2013
Document PDF - 26 ko - Publié le 26 juillet 2012
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 26 juillet 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 26 juillet 2012
Ressources Humaines - Ratios promus promouvables - Année 2012
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 26 juillet 2012
Compte rendu du conseil municipal du 26 juin 2012
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 26 Juin 2012
Document PDF - 22.6 ko - Publié le 2 juillet 2012
Service Finances - Prise en charge d’une facture Etap Hôtel à hauteur de 134 Euros suite à l’hébergement en urgence d’un agent municipal
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale Finances - Demande de dégrèvement sur facture d’eau du 2ème semestre 2008, Madame Monique MOULLE-ZETTERSTRÖM
Document PDF - 33.2 ko - Publié le 2 juillet 2012
Affaires Scolaires - Forfait communal OGEC 2012
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 2 juillet 2012
Affaires Culturelles - Projet d’achat de mobilier pour la médiathèque - Demande de financement à la DRAC
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 2 juillet 2012
Affaires Culturelles - Nouveaux horaires pour le Musée Municipal
Document PDF - 38.7 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale Affaires Culturelles Convention mise à disposition de personnels à l’Amicale de la CCPA - Fête des 20 ans de la CCPA
Document PDF - 42 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale - Révision de charte signalétique du Parc Naturel Régional du Luberon - Participation financière des Communes du Parc
Document PDF - 38.4 ko - Publié le 2 juillet 2012
Urbanisme Opérationnel Classement chemin des grandes terres et de la partie NORD du chemin des tamisiers dans le tableau des voies communales
Document PDF - 32.7 ko - Publié le 2 juillet 2012
Service Aménagement Urbain Montée du Petit Nice Aménagement cheminement piéton sécurisé Cité Saint-Michel Demande de subvention
Document PDF - 41.8 ko - Publié le 2 juillet 2012
Service Aménagement Urbain - Compte-rendu d’utilisation des crédits de la subvention dotation de la solidarité urbaine pour l’exercice 2011
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 2 juillet 2012
Service Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 2 juillet 2012
Service Aménagement Urbain OPAH transfert des certificats d’économie d’énergie
Document PDF - 43.8 ko - Publié le 2 juillet 2012
Ressources Humaines-Recrutement d’agents contractuels-Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 45.8 ko - Publié le 2 juillet 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels-Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 2 juillet 2012
Police Municipale Création d’une brigade de surveillance de nuit Modification du règlement intérieur du service de la police municipale
Document PDF - 39.9 ko - Publié le 2 juillet 2012
Compte rendu du conseil municipal du 22 mai 2012
Compte Rendu du Conseil Municpal du Mardi 22 Mai 2012
Document PDF - 25.5 ko - Publié le 2 juillet 2012
Aménagements Urbains Convention avec le Conseil Général Requalification urbaine de la traversée d\’Apt RD 900 comprise entre Bouquerie et chemin des Ocres
Document PDF - 34.3 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale Affaires Culturelles Convention de mise à disposition de personnels de la Commune d’Apt à la Communauté de CCPA
Document PDF - 41.6 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale - Convention de partenariat Groupement Commercial du Pays d’Apt et la Commune d’Apt
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale Convention entre la Commune d’Apt, la CCPA et le Conseil Général pour formaliser le dégagement d’incendie de l’Ecole de Musique
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale Inapplicabilité de la Loi n° 2012-376 du 20 03 2012 de majoration des droits à construire suite à la révision du POS en PLU
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale - Utilisation exceptionnelle de la Salle des Fêtes au profit d’organisateurs non-associatifs
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 2 juillet 2012
Service Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - WERLE Dariusz
Document PDF - 27 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale - Attribution de subvention OGEC du Sacré Coeur
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 2 juillet 2012
Police Municipale - Avenant à la convention de prestation de service de la fourrière automobiles
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale - Acquisition de documents pour les archives municipales
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 2 juillet 2012
Administration Générale Demande de Subvention Requalification urbaine traversée d’Apt RD 900 Section comprise entre la Bouquerie et le chemin des Ocres
Document PDF - 41.8 ko - Publié le 2 juillet 2012
Direction des Affaires Culturelles - Demande de subventions pour le musée municipal
Document PDF - 35 ko - Publié le 23 mai 2012
Direction des Affaires Culturelles - Opération de récolement de l’inventaire du musée municipal et demande de subvention pour une année supplémentaire
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 23 mai 2012
Direction des Affaires Culturelles - Demande de subvention pour l’activité de médiation du Service des Publics du musée
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 23 mai 2012
Développement Durable Demande de subvention auprès de l’agence de l’eau pour acquisition de matériel de désherbage mécanique.
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 23 mai 2012
Ressources Humaines - Modification du règlement de formation du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 51.4 ko - Publié le 23 mai 2012
Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 47.3 ko - Publié le 23 mai 2012
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le CORSO de la Ville d’APT - Année 2012
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 23 mai 2012
Ressources Humaines - Chèques cadeaux - Montant et modalités d’attribution
Document PDF - 38.9 ko - Publié le 23 mai 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 23 mai 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 46.9 ko - Publié le 23 mai 2012
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification de la durée hebdomadaire de travail
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 23 mai 2012
Compte rendu du conseil municipal du 11 avril 2012
Compte Rendu du Conseil Municpal du Mercredi 11 Avril 2012
Document PDF - 23.9 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2012
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Indemnités forfaitaires - Elections présidentielles et législatives 2012
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 16 avril 2012
Administration Générale - Subdélégation ponctuelle du droit de préemption au profit de la Communauté de Communes du Pays d’Apt Parcelles AK 47-102
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 16 avril 2012
Administration Générale - Contractualisation avec le Département de Vaucluse - Avenant 2012
Document PDF - 37.7 ko - Publié le 16 avril 2012
Administration Générale - Gardiennage de la Cathédrale
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 16 avril 2012
Administration Générale - Etablissement d’une servitude sur la parcelle CN 353 au profit d’ERDF, sise Lotissement de Bosque 2
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Affaires Scolaires - Convention de fourniture de repas à la maison de la petite Enfance La Chrysalide
Document PDF - 30.5 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Urbanisme Opérationnel - Etablissement servitude de passage sur les parcelles E372 E588 au profit des parcelles E397 E398 Saint-Michel
Document PDF - 30.1 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Année 2012
Document PDF - 37.9 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Recrutement d’un étudiant stagiaire chargé de l’aide à la mise en place de l’agenda 21
Document PDF - 38.6 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels de remplacement (article 3-1 la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 16 avril 2012
Service Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels de remplacement (article 3-1 la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 modifiée)
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 16 avril 2012
Compte rendu du conseil municipal du 13 mars 2012
Compte Rendu du Conseil Municpal du Mardi 13 Mars 2012
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Compte Administratif & Compte de Gestion 2011 - Budget principal
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Affectation du résultat 2011 - Budget Principal
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Compte Administratif & Compte de Gestion 2011 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 28.5 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Débat sur les orientations budgétaires - Année 2012
Document PDF - 34.3 ko - Publié le 15 mars 2012
Administration Générale - Petite Enfance - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées CLECT
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Subventions aux associations
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Finances - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Exercice 2011
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 15 mars 2012
Administration Générale - Contrôle de la destination de biens communaux vendus par la collectivité - Clause de réméré avec pacte de préférence
Document PDF - 39.6 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Urbanisme Etablissement servitude de passage de réseaux parcelle E 397 propriété de la commune d’Apt située lieu dit St Michel
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 15 mars 2012
PNRL - Renouvellement des promesses unilatérales de vente entre la commune d’Apt M Franck MURA parcelle CL 421 et Mme Edith BRAQUET parselle CL 424
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Aménagements Urbain - Politique de la Ville - OPAH du centre ancien et des faubourgs Aide aux propriétaires
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Aménagements Urbain - Politique de la Ville Pôle Prévention - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programme d’action 2012
Document PDF - 37.5 ko - Publié le 15 mars 2012
Pôle Prévention Police Muncipale - Demande de subventions dans le cadre du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance FIPD
Document PDF - 36.3 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Aménagements Urbain - Convention de mise à disposition de personnel entre la commune d’Apt et le syndicat mixte SCOT Pays d’Apt 2012-2015
Document PDF - 31 ko - Publié le 15 mars 2012
Administration Générale - Affaires Culturelles - Convention avec le Conseil Général - Mise à disposition d’un Conservateur Départemental
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 15 mars 2012
Affaires Culturelles - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Kiosque pour la réalisation du festival LUBERON JAZZ 2012
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 15 mars 2012
Service Population - Nouveau règlement du cimetière de la ville d’Apt
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 15 mars 2012
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 33.8 ko - Publié le 15 mars 2012
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 15 mars 2012
Compte rendu du conseil municipal du 8 février 2012
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercredi 8 Fevrier 2012
Document PDF - 24 ko - Publié le 13 février 2012
Service Finances - Budget 2012 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L. 1612-1 du C.G.C.T
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 13 février 2012
Service Finances - Subventions aux associations - Avances
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 13 février 2012
Administration Générale - Approbation convention de servitude de type Cs 06 avec ERDF Parcelle AH 46 754 Av Roumanille
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 13 février 2012
Coordination Administrative des Services Techniques - Administration Générale - Requalification urbaine de la traversée d’Apt RD 900
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 13 février 2012
Administration Générale - Schéma Département d’accueil et d’habitat des Gens du Voyage 2012-2017 - Avis du Conseil Municipal
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 13 février 2012
Affaires Culturelles - Ouverture d’une souscription pour la restauration de l’orgue d’Apt par la Fondation du patrimoine
Document PDF - 30 ko - Publié le 13 février 2012
Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée E 397 située lieudit Saint Michel, propriété de la Commune d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 13 février 2012
Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée BN 313 située lieudit Esclatesang lotissement La Marguerite, propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 13 février 2012
Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée BH 158 située lieudit la Peyrière, Saint-Michel, propriété de la Commune d’Apt
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 13 février 2012
Administration Générale - Demande subvention auprès de l\’Etat pour l\’implantation de bornes automatiques destinées aux rues piétonnes
Document PDF - 37.4 ko - Publié le 13 février 2012
Administration Générale - Extension de 33 lits sur l\’EHPAD de la Madeleine - Garantie accordée au profit du Centre Hospitalier du Pays d\’Apt
Document PDF - 34.5 ko - Publié le 13 février 2012
Service Animation Jeunesse - Convention pour l’ouverture d’un accueil jeunes
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 13 février 2012
Affaires Scolaires - Charte des ATSEM
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 13 février 2012
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 13 février 2012
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 13 février 2012
Ressources Humaines - Recrutement d’un agent contractuel assimilé à un poste de catégorie B-Chargé de mission responsable du bureau d’études
Document PDF - 38.4 ko - Publié le 13 février 2012
Ressources Humaines - Logements de fonction Liste des emplois - Modalités et conditions d’attribution
Document PDF - 52.6 ko - Publié le 13 février 2012
Compte rendu du conseil municipal du 20 décembre 2011
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 20 Decembre 2011
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 22 décembre 2011
Service Animation Jeunesse - Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité - Convention d’objectifs et de financement
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 22 décembre 2011
Administration Générale - Exécution et remboursement des prestations d’entretien courant de bâtiments au profit de la CCPA
Document PDF - 38.7 ko - Publié le 22 décembre 2011
Administration Générale - Convention de mise à disposition de locaux pour le Service administratif Petite Enfance de la CCPA
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 22 décembre 2011
Administration Générale - Exécution et remboursement des prestations d’entretien des locaux du service administratif Petite Enfance de la CCPA
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
Administration Générale - Approbation de conventions de servitude Cs 85 Commune d’Apt EDF établies sous seing privé Parcelles AK176 et 180 AN75
Document PDF - 30 ko - Publié le 22 décembre 2011
Service Finances - Demandes de remises gracieuses de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 22 décembre 2011
Service Finances - Attribution de subvention
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 22 décembre 2011
Service Finances - Budget 2011 - Décision modificative n°2
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Véhicules de service
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Adoption classification fonctions attribution part fonction incompressible Définition conditions d\’attribution du régime
Document PDF - 59.4 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Indemnité dite de conseil au profit des receveurs des collectivités
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent auprès de la gendarmerie d’APT
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2012
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources Humaines - Recrutement d’un agent contractuel assimilé catégorie A - Chargé de mission en développement de projet urbain-habitat
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 22 décembre 2011
Ressources humaines - Recrutement personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 22 décembre 2011
Compte rendu du conseil municipal du 29 novembre 2011
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 29 Novembre 2011
Document PDF - 22.1 ko - Publié le 1er décembre 2011
Administration Générale - Remplacement de Mme Maggy GALLIER au sein des Commissions Permanentes du Conseil Municipal
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 1er décembre 2011
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 - Participation de la Caisse d’Allocations Familiales et la MSA Alpes Vaucluse
Document PDF - 42 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources humaines - Centre de Loisirs sans Hebergement - Recrutement de personnel non permanent - Année 2012
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 1er décembre 2011
Administration Générale - Travaux d’urgence liés aux dommages causés par l’épisode pluvio-orageux des 4, 5 et 6 novembre 2011
Document PDF - 44.2 ko - Publié le 1er décembre 2011
Aménagement urbain - Aménagement d’un espace ludique et sportif quartier Saint -Joseph dossier de demande de subvention
Document PDF - 34.4 ko - Publié le 1er décembre 2011
Service Finances - Attribution de subvention
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 1er décembre 2011
Service Affaires Scolaires - Remboursement de titre de transport
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
Document PDF - 36 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Prime de fin d’année - Chèques cadeaux - Modalités d’attribution
Document PDF - 40.3 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2012
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Recrutement personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 33.7 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 1er décembre 2011
Administration Générale - Economie Sociale et Solidaire (ESS) - Aide au démarrage d’une activité dans le secteur d’activité de la Faïence
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 1er décembre 2011
Compte rendu du conseil municipal du 25 Octobre 2011
Compte rendu du conseil municipal du mardi 28 octobre 2011
Document PDF - 21.7 ko - Publié le 28 octobre 2011
Finances - Attribution de subvention
Document PDF - 26 ko - Publié le 28 octobre 2011
Finances - Transfert du budget de l’eau - Transfert des dépôts de garantie
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 28 octobre 2011
Finances - Budget 2011 - Décision modificative n° 1
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 28 octobre 2011
Administration Générale - Proposition de motion de soutien au centre hospitalier du pays d’Apt
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 28 octobre 2011
Administration Générale - Modification de la composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 28 octobre 2011
Administration Générale - Actions en liaison avec la politique du logement et de l’OPAH - Mise à disposition ponctuelle d un agent du CCAS
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 28 octobre 2011
Direction des Affaires Culturelles - Réorganisation du service patrimoine et muséal de la commune d\’Apt
Document PDF - 43.7 ko - Publié le 28 octobre 2011
Direction des Affaires Culturelles - Politique culturelle patrimoniale de la commune d’Apt
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 28 octobre 2011
Service des Ressources Humaines - Besoins saisonniers - Personnels non permanents
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 28 octobre 2011
Compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2011
Compte rendu du conseil municipal du mardi 27 septembre 2011
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Développement durable - Elaboration de l’Agenda 21 local - Démarche d’animation concertation et plan de communication
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Pole d Excellence Rurale Partenariat avec le CBE pour la réalisation de la Centrale de Mobilité sur le territoire communal
Document PDF - 55.4 ko - Publié le 3 octobre 2011
Développement de l’Economie Sociale et Solidaire sur le territoire communal - Accompagnement de la Commune d’Apt par le CBE
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 3 octobre 2011
Services des Finances - Convention avec le Parc Naturel Régional du Luberon - Mission de conseil architectural
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Opération programmée d’amelioration de l’habitat du centre ancien et des faubourgs d’Apt - avenant no1
Document PDF - 37 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Financement dans le cadre de l’OPAH Demande de subvention auprès de l’ANAH - 2011 2012
Document PDF - 35.2 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programme d’action 2011
Document PDF - 37.3 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Programme FISAC
Document PDF - 48.2 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service des Sports - Mise à disposition par la Communauté de Communes d’appareils de fitness d’extérieur, au Plan d’Eau d’Apt
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Administration Générale - Travaux à réaliser sur la toiture surplombant les lots 7 et 15 de la copropriété sis Rue et Place Jules FERRY
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Services des Finances - Demande de remise gracieuse de pénalités - Taxes d’urbanisme - BOUSSETA Karim
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Services des Finances - Association Prévigrêle - Participation financière - Exercice 2011
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Service des Finances - Extension de 33 lits sur l’EHPAD - Garantie d’Emprunt au profit du Centre hospitalier du pays d’Apt
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Service Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée BH 158 lieu dit la peyrière saint michel propriétés de la commune d’Apt
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Service Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée BN 313 lieu dit Esclatesang La Marguerite propriété de la commune d’Apt
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Service Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée E 397 située lieu dit Saint-Michel propriété de la Commune d’Apt
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