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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 12 avril 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 12 Avril 2016
Document PDF - 21.7 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Approbation du Compte de Gestion 2015 - Budget Principal
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Approbation du Compte Administratif 2015 - Budget Principal
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Approbation Compte de Gestion 2015 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 25.1 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Approbation Compte Administratif 2015 - Budget Annexe Opérations Economiques
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Affectation résultat 2015 - Budget Principal
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Affectation résultat 2015 - Budget Annexe Opérations Economiques
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Budget Primitif 2016 - Budget Principal
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2016
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Bilan des cessions et acquisitions immobilières - Exercice 2015
Document PDF - 23.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Finances - Instauration des redevances pour chantier(s) provisoire(s) sur des ouvrages des réseaux de transport et de distribution d’électricité et de gaz
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 14 avril 2016
Service Marchés Publics et Service Travaux Neufs - Nouveaux avenants au marché de travaux relatifs à la restructuration et à l’aménagement de la cuisine centrale municipale d’Apt pour le passage en liaison froide
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 14 avril 2016
Travaux Neufs - Programme de vidéo protection 2016-2019 - Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance (FIPD) 2016
Document PDF - 43.2 ko - Publié le 14 avril 2016
Aménagement Urbain - Requalification de la place Carnot et de ses abords - Soutien à l’investissement public local 2016 - Dossier de demande de subvention
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 14 avril 2016
Aménagement Urbain - Requalification de la place Carnot et de ses abords - Dotation d’Equipements des Territoires Ruraux - exercice 2016 - Dossier de demande de subvention
Document PDF - 40 ko - Publié le 14 avril 2016
Aménagement Urbain - Gestion du service de location du parc de vélos à assistance électrique de la ville (Vel’apt)
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 14 avril 2016
Coopération décentralisée avec la Commune de Bakel - projet d’assainissement du centre-ville de Bakel - convention entre l’Association de Coopération entre Acteurs du Développement, l’Association des Ressortissants de Bakel en France et la Ville d’Apt
Document PDF - 33 ko - Publié le 14 avril 2016
Pôle prévention - Lutte contre les dangers d’internet et prévention de la radicalisation - Action Internet et nouvelles technologies - Espace de savoir ou liaisons dangereuses
Document PDF - 34.5 ko - Publié le 14 avril 2016
Urbanisme opérationnel - Acquisition de la parcelle cadastrée AN 174 , copropriété en indivision avenue Victor Hugo
Document PDF - 27 ko - Publié le 14 avril 2016
Vie associative - Avance de trésorerie à différentes associations
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 14 avril 2016
Travaux neufs - Mise en accessibilité du patrimoine communal accueillant du public - Demande de subvention 2016 au titre du soutien à l’investissement public local
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 14 avril 2016
Ressources Humaines - Indemnités de fonction à une Conseillère Municipale
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Ressources Humaines - Recrutements d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activité
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 14 avril 2016
Ressources Humaines - Recrutements d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activité
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 14 avril 2016
Compte rendu du conseil municipal du 1er mars 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 1er Mars 2016
Document PDF - 20.1 ko - Publié le 7 mars 2016
Administration Générale - SPL Territoire Vaucluse - Désignation d’un représentant de la commune d’Apt
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 7 mars 2016
Affaires Scolaires - Frais d’étude de faisabilité de mutualisation de la cuisine centrale avec l’hôpital d’Apt
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 7 mars 2016
Aménagement Urbain - Territoire à Energie Positive pour la Croissance Verte (TEPCV) sur le territoire Luberon - Haute-Provence Demande de participation financière portant sur la rénovation du parc d’éclairage public.
Document PDF - 37.5 ko - Publié le 7 mars 2016
Aménagement Urbain - programme d’aménagement solidaire opération B2 requalification de la place Carnot et de ses abords dans le cadre du programme d’aménagement solidaire-dossier de demande de subvention
Document PDF - 38.5 ko - Publié le 7 mars 2016
Service Finances - Budget 2016 - Section d’investissement - Ouverture de crédits n° 2 en application de l’article L.1612. du C.G.C.T
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 7 mars 2016
Politique de la ville - Action Sport - Tournois Inter-Quartiers d’Apt
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 7 mars 2016
Pôle Prévention - Demande de subvention pour l’action lutte contre le racisme et l’antisémitisme
Document PDF - 58.1 ko - Publié le 7 mars 2016
Service Animation Jeunesse - Convention et avenant carte temps libre 2016 entre la Caisse d’Allocations Familiale et la commune d’Apt
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 7 mars 2016
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent de la CCPAL auprès de la Commune d’Apt
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 7 mars 2016
Ressources Humaines - Engagement de service civique - demande d’agrément auprès de l’agence du service civique
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 7 mars 2016
Débat d’orientation budgétaire 2016
Document PDF - 443.2 ko - Publié le 7 mars 2016
Compte rendu du conseil municipal du 26 janvier 2016
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 26 Janvier 2016
Document PDF - 20.5 ko - Publié le 27 janvier 2016
Service Finances - Budget 2016 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L.1612.du C.G.C.T
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 27 janvier 2016
Service finances - Lotissement de Bosque II - Bilan de clôture définitif de la concession au 16 décembre 2015
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 27 janvier 2016
Affaires foncières et domaniales - Cession à Monsieur Fabrice GARCIA d’une parcelle de terrain sise chemin de Saint Vincent - quartier Rocsalière - lot n° 1, cadastrée section BO 178P
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 27 janvier 2016
Aménagement Urbain - OPAH du centre ancien et des faubourgs - aide aux propriétaires
Document PDF - 31.7 ko - Publié le 27 janvier 2016
Service Marchés Publics - Substitution de la Commune d’Apt par le GIP dans ses droits et obligations pour les contrats et convention conclus anterieurement
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 27 janvier 2016
Direction Générale des Services - Désignation d’un représentant de la commune d’Apt au sein de la commission locale de l’eau
Document PDF - 24.2 ko - Publié le 27 janvier 2016
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du Service Public de l’eau
Document PDF - 1.2 Mo - Publié le 27 janvier 2016
Ressources Humaines - Prise en charge des frais d’actes médicaux engagés par les agents communaux dans le cadre de la prorogation des permis de conduire à usage professionnel
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 27 janvier 2016
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 27 janvier 2016
Ressources Humaines -Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 35.2 ko - Publié le 27 janvier 2016
Service Marchés Publics et Service Travaux Neufs - Avenants au marché de travaux de restructuration et aménagement de la cuisine centrale municipale d’Apt pour le passage en liaison froide
Document PDF - 41.4 ko - Publié le 27 janvier 2016
Compte rendu du conseil municipal du 12 janvier 2016 - séance extraordinaire
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 12 Janvier 2016
Document PDF - 18.9 ko - Publié le 13 janvier 2016
Affaires Scolaires - Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public de restauration du Pays d’Apt
Document PDF - 27 ko - Publié le 13 janvier 2016
Service des Marchés - Convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public (AOT) au profit du futur Groupement d’Intérêt Public de Restauration du Pays d’Apt
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 13 janvier 2016
Gestion Vie Associative - Dérogation à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2016 - Professions de l’automobile
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 13 janvier 2016
Compte rendu du conseil municipal du 8 décembre 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 8 Decembre 2015
Document PDF - 22.7 ko - Publié le 11 décembre 2015
Direction Générale des Services - Désignation de deux suppléants représentant de la commune d’Apt au sein de la Commission Locale chargée d’Evaluer le Transferts de Charges
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 11 décembre 2015
Direction Générale des services - désignation d’un correspondant défense
Document PDF - 24.3 ko - Publié le 11 décembre 2015
Direction Générale des Services - Désignation de représentants de la commune d’Apt au sein de diverses associations
Document PDF - 24 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Finances - Acceptation fonds de soutien aux emprunts structurés à risque - Emprunt HELVETIX USD 2
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Finances - Budget 2015 - Ouvertures et virements de crédits n°6
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Finances - Intégration budget annexe opérations économiques dans le budget principal au 1er janvier 2016
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Finances - Garanties d’emprunt au profit de l’OGEC - Emprunt au Crédit Lyonnais de 336 000 € en renégociation de 3 prêts auprés du Crédit Agricole et nouvel emprunt de 41 000 €
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Finances - Approbation du rapport de la CLECT du 09 novembre 2015 de la Communauté de Communes Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 11 décembre 2015
Politique de la Ville - Contrat de ville - Actions de la ville d’Apt dans le cadre de la programmation 2015
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 11 décembre 2015
Aménagement urbain - Quartier des Ocres - avenant à la convention entre la Commune d’Apt et l’EPF PACA
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 11 décembre 2015
Aménagement Urbain -Prescription du Plan d’Occupation des Sols (POS) valant transformation en Plan Local d’Urbanisme (PLU) et précisant objectifs et les modalités de concertation - Compléments à délibération n°1830 du 8 avril 2015
Document PDF - 36.7 ko - Publié le 11 décembre 2015
Aménagement Urbain - FISAC d’Apt - Règlement d’attribution des aides directes
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service des Marchés - Avenant n° 2 au marché d’assurance responsabilité et risques annexes
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service des Marchés - Création d’un groupement de commandes entre la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon et la Commune d’Apt
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 11 décembre 2015
Gestion Vie associative - Dérogations à la règle du repos dominical des salariés pour l’année 2016 - Commerces de détail
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 11 décembre 2015
Pôle Population - Cimetière - Modification de la répartition du produit de la vente des concessions funéraires, entre le C.C.A.S. (Centre Communal d’Action Sociale) et la Commune
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 11 décembre 2015
Intercommunalité - Présentation du rapport d’activité de la Communauté de Communes du Pays d’Apt Luberon
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 11 décembre 2015
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement collectif
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
Intercommunalité - Présentation du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du Service Public de l’assainissement non collectif
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
Intercommunalité - Avis sur le schéma départemental de coopération intercommunale (SDCI)
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 11 décembre 2015
Pôle prévention - Demande de subvention pour l’action promotion de la laïcité et lutte contre le racisme et l’antisémitisme
Document PDF - 52.1 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Animation jeunesse - Convention d’objectifs et de financement du Contrat Enfance Jeunesse 2015-2018
Document PDF - 33 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Animation Jeunesse - Approbation du programme d’actions éligibles 2015 du Contrat Enfance jeunesse
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Animation jeunesse - Convention 2015 2016 pour l’ouverture d’un club jeune
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Animation jeunesse - Convention d’animation 2016 dans le cadre des temps d’activités périscolaires (TAP) au sein des accueils de loisirs
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 11 décembre 2015
Service Informatique - Avenant à la convention de télétransmission des actes administratifs.
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 11 décembre 2015
Ressources Humaines - Règlement intérieur du Comité Technique commun entre la Ville d’APT et le CCAS
Document PDF - 34.1 ko - Publié le 11 décembre 2015
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant les élections régionales des 06 12 2015 et 13 12 2015
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 11 décembre 2015
Ressources Humaines - Ratios promus-promouvables - Année 2015
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 11 décembre 2015
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers CLSH - Année 2016
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 11 décembre 2015
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 11 décembre 2015
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs.
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 11 décembre 2015
Compte rendu du conseil municipal du 4 novembre 2015
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercredi 4 Novembre 2015
Document PDF - 23.2 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Création de Commissions Permanentes du Conseil Municipal et élection de leurs membres
Document PDF - 34.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
Élection des membres du conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres en application des dispositions de l’article 22 du Code des Marchés Publics
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Commission de délégation de service public
Document PDF - 34.8 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Commission Consultative des Services Publics Locaux
Document PDF - 39.1 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Commission Communale des Impôts Directs
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Désignation des représentants de la Commune d’Apt au sein des organismes extérieurs - Établissements publics de coopération intercommunale
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Désignation des membres du conseil municipal représentants de la Commune d’Apt au sein du Conseil d’Administration du Collège d’Apt et au sein du Conseil d’Administration du Lycée d’Apt
Document PDF - 30.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Désignation des membres du conseil municipal représentants de la Commune d’Apt au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Désignation des représentants de la Commune d’Apt au sein de la commission locale chargée d’évaluer les transferts de charges
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 9 novembre 2015
Information du Conseil - Représentation de la Commune d’Apt au sein du Conseil de surveillance du centre hospitalier de ressort communal d’APT
Document PDF - 23.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Actions en justice
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction Générale des Services - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Emprunts et lignes de trésorerie
Document PDF - 40.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Service Finances -Acceptation de don de la chorale communale allemande « Liederkranz Ehningen » suite accident car
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 9 novembre 2015
Service Finances - Budget 2015 - Ouvertures et virements de crédits n° 5
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
Service des Marchés - Marché de fourniture passé selon la procédure adaptée - Fioul domestique destiné aux bâtiments communaux et de gazole non routier pour divers engins municipaux 2015-2016
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
Service des Marchés - Achat d’énergies et fourniture de services associés - Autorisation de lancement de la procédure d’Appel d’Offres
Document PDF - 87.6 ko - Publié le 9 novembre 2015
Service des Marchés - Marché de travaux passé selon la procédure adaptée - Réhabilitation de deux murs de soutènement
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 9 novembre 2015
Service des Marchés - Marché de travaux alloti passé selon la procédure adaptée - Réhabilitation des chaufferies dans trois Écoles de la Ville d’Apt
Document PDF - 37.8 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction des Affaires Culturelles - Affectation de collections au musée municipal
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction des Affaires Culturelles - Demande de subvention pour l’activité de médiation du service des publics et pour la restauration des œuvres du musée municipal
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 9 novembre 2015
Direction des Affaires Culturelles - Participation à l’appel à projets Etat-Région portant sur la culture scientifique, technique et industrielle, dans le cadre de l’exposition temporaire « Rites gaulois et romains entre Rhônes et Alpes »
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
Police Municipale - Convention de transport, de reconnaissance et de conditionnement de fonds et de valeurs avec la société Brink’s Evolution SARL
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 9 novembre 2015
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et la Cité Scolaire Charles de Gaulle à APT ANNEE SCOLAIRE 2015 2016
Document PDF - 27 ko - Publié le 9 novembre 2015
Pôle Prévention - Convention de partenariat entre la mairie d’Apt et le collège Jeanne d’Arc à Apt - année scolaire 2015 2016
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Pôle Prévention - Demande de subvention pour l’action cellule de veille educative auprès des partenaires du contrat de ville
Document PDF - 36.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
S2GVA - Dérogation au repos dominical - Etablissements PICARD
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 9 novembre 2015
Ressources Humaines - Formation des élus
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 9 novembre 2015
Ressources Humaines - Cabinet du Maire - Recrutement dans le cadre d’un contrat à durée déterminée d’un collaborateur de Cabinet
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
Ressources Humaines - Chèques cadeaux - Montant et modalités d’attribution
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Ressources Humaines - Indemnités des membres du Conseil Municipal
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Ressources Humaines - Remboursement de frais aux élus
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 9 novembre 2015
Ressources Humaines - Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacement
Document PDF - 33.9 ko - Publié le 9 novembre 2015
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2016
Document PDF - 26 ko - Publié le 9 novembre 2015
Compte rendu du conseil municipal du 16 octobre 2015
Direction Générale des Services - Installation du conseil municipal
Document PDF - 27 ko - Publié le 16 octobre 2015
Direction Générale des Services - Élection du Maire
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 16 octobre 2015
Direction Générale des Services - Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
Document PDF - 23.4 ko - Publié le 16 octobre 2015
Direction Générale des Services - Élection des Adjoints au Maire
Document PDF - 28 ko - Publié le 16 octobre 2015
Compte rendu du conseil de la délégation spéciale du 29 sept. 2015
Compte Rendu du Conseil de la Délégation Spéciale du Mardi 29 Septembre 2015
Document PDF - 18 ko - Publié le 1er octobre 2015
Services marchés achats - Marché alloti passé selon la procédure adaptée - Réhabilitation des chaufferies dans trois Écoles de la Ville d’Apt - Approbation du rapport d’analyse des offres - Choix de l’attributaire du Lot n° 2
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 1er octobre 2015
Affaires scolaires - renouvellement de la convention à l’organisation déléguées de service des transports scolaires
Document PDF - 23.1 ko - Publié le 1er octobre 2015
Politique de la Ville - OPAH du Centre Ancien et des faubourgs - Aide aux propriétaires
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 1er octobre 2015
Compte rendu du conseil de la délégation spéciale du 8 sept. 2015
Compte Rendu du Conseil de la Delegation Speciale du Mardi 8 Septembre 2015
Document PDF - 17.6 ko - Publié le 10 septembre 2015
Politique de la Ville - Contrat de Ville - Programmation 2015
Document PDF - 103.8 ko - Publié le 10 septembre 2015
Compte rendu du conseil de la délégation spéciale du 30 juillet 2015
Election du Président et du Vice-Président de la délégation spéciale d’Apt
Document PDF - 35.3 ko - Publié le 30 juillet 2015
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