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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 8 octobre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mercrdi 8 Octobre 2014
Document PDF - 18.6 ko - Publié le 9 octobre 2014
Direction Générale des Services - Demande de permis de recherches d’hydrocarbures liquides ou gazeux déposé par la société TETHYS OIL
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 9 octobre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 16 septembre 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 16 Septembre 2014
Document PDF - 20.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Direction Générale des Services - Approbation du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Marchés - Service Energie Utilisation de la commande publique pour réaliser des objectifs de développement durable et ou renforcer la cohésion sociale sur le territoire de la Commune d’Apt
Document PDF - 27.9 ko - Publié le 17 septembre 2014
Affaires Scolaires - Forfait communal à l’Ecole du Sacré Coeur
Document PDF - 28 ko - Publié le 17 septembre 2014
Aménagement urbain - « Collectivité lauréate AGIR pour l’Energie »-rénovation du patrimoine communal bâtiments-dossier de demande de subvention
Document PDF - 35.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service Animation Jeunesse - Convention d’animations dans le cadre des activités périscolaires
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Finances - Budget 2014 - Section d’investissement - Ouverture de crédits
Document PDF - 23.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Finances - Autorisation permanente et générale de poursuites « ad nominem » à Mme SLIM Responsable de la Trésorerie d’Apt
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Finances - Indemnité de Conseil allouée au Comptable du Trésor
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme - ILIADIS Marie
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 17 septembre 2014
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Commune d’APT et la Cité Scolaire Charles de Gaulle à APT ANNEE SCOLAIRE 2014 2015
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Mairie d’APT et le Collège Jeanne d’Arc à APT - ANNEE SCOLAIRE 2014 2015
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 17 septembre 2014
Pôle Prévention - Convention de Partenariat Mairie d’Apt - Inspection de l’Education Nationale - écoles élémentaires publiques de la ville d’Apt
Document PDF - 27 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service des Sports - Rapport de l’exercice 2013 sur la Délégation de Service Public camping les Cèdres
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Direction des Affaires Culturelles - Affectation de collections au musée municipal
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Mise à disposition d’un agent auprès de l’association Idéo Formation
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 17 septembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 8 juillet 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 8 Juillet 2014
Document PDF - 20.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Administration Générale des Services - vente d’une propriété communale 214 Voie Domitienne cadastrée AN n° 69
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Administration des Services Techniques - Modification du bilan de l’opération relatif à la deuxième tranche du lotissement de Bosque
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 17 septembre 2014
Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée CL 581 ZAC de la Péyrolière, propriété de la commune d’Apt, à la SCI les Chênes Verts
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Urbanisme Opérationnel Vente parcelle cadastrée AW n° 266 à M et Mme Philippe et Muriel ALEXANDRE
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 17 septembre 2014
Administration Générale - Dénomination du chemin rural n°12, dit chemin de la Boucheyronne, avenue « Frédéric MISTRAL »
Document PDF - 25.3 ko - Publié le 17 septembre 2014
Direction des affaires culturelles - Nettoyage et conservation du buffet de l’orgue
Document PDF - 26.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Affaires Scolaires - transports scolaires - avenant n°2 à la convention de délégation de compétences
Document PDF - 25.4 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service Animation Jeunesse - Déclaration des Accueils de Loisirs municipaux du Service Animation Jeunesse de la Ville d’Apt
Document PDF - 31 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service Animation Jeunesse - Convention pour l’ouverture d’un accueil jeunes
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 17 septembre 2014
Service Animation Jeunesse - Accueil des enfants de la commune de Saint Saturnin les Apt dans les accueils de loisirs de la ville d’Apt
Document PDF - 23.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Création d’un Comité Technique commun entre la collectivité et le CCAS
Document PDF - 25.6 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Maintien du paritarisme au sein du Comité Technique
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 39.2 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 17 septembre 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités CLSH - Année 2014
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 17 septembre 2014
Compte rendu du conseil municipal du 20 juin 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Vendredi 20 Juin 2014
Document PDF - 18.6 ko - Publié le 24 juin 2014
Proces Verbal Election Delegues et Suppleants du Conseil Municipal en vue de l Election des Senateurs
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 24 juin 2014
Feuille de Proclamation des Résultats
Document PDF - 8.9 ko - Publié le 24 juin 2014
Administration Générale - Projet Schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du Calavon-Coulon
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 24 juin 2014
Compte rendu du conseil municipal du 27 mai 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 27 Mai 2014
Document PDF - 20 ko - Publié le 2 juin 2014
Administration générale - Commission Consultative des Services Publics Locaux
Document PDF - 36.7 ko - Publié le 2 juin 2014
Administration générale - Commission Consultative des Services Publics Locaux
Document PDF - 36.7 ko - Publié le 2 juin 2014
Aménagement Urbain - Lotissement Bosque 2 - Cession des trois derniers lots parcelles CN 360 CN 361 et CN 362
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 2 juin 2014
Aménagement Urbain - Lotissement Bosque 2 - Cession des trois derniers lots parcelles CN 360 CN 361 et CN 362
Document PDF - 27.5 ko - Publié le 2 juin 2014
Pôle Prévention - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programmation 2014
Document PDF - 95.2 ko - Publié le 2 juin 2014
Direction des Affaires Culturelles - Projet de nettoyage et conservation du buffet de l’orgue
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 2 juin 2014
Direction des Affaires Culturelles - Désignation du titulaire des licences d’entrepreneur des spectacles au sein de la ville d’Apt
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 2 juin 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26.5 ko - Publié le 2 juin 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 37.9 ko - Publié le 2 juin 2014
Ressources Humaines -Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 24.4 ko - Publié le 2 juin 2014
Compte rendu du conseil municipal du 28 avril 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Lundi 28 Avril 2014
Document PDF - 18.6 ko - Publié le 29 avril 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement saisonnier d’activités
Document PDF - 34 ko - Publié le 29 avril 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 26 ko - Publié le 29 avril 2014
Programme AGIR - volet énergie de l’AGENDA 21 TERRITORIAL - Accompagnement par un facilitateur cadre AGIR pour l’énergie
Document PDF - 26.3 ko - Publié le 29 avril 2014
Compte rendu du conseil municipal du 22 avril 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 22 Avril 2014
Document PDF - 19.6 ko - Publié le 23 avril 2014
Service Finances - Débat d’orientation budgétaire 2014
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 23 avril 2014
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2014
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 23 avril 2014
Service Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - Taxe locale d’urbanisme
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 23 avril 2014
Service Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts - taxe locale d’urbanisme
Document PDF - 24.6 ko - Publié le 23 avril 2014
Police Municipale - Modification du règlement intérieur relatif à l’organisation, au fonctionnement et à l’exercice des missions du service de la police municipale
Document PDF - 36.9 ko - Publié le 23 avril 2014
Police Municipale - Renouvellement de la convention de coordination de l’action de la police municipale et des forces de sécurité de l’Etat
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 23 avril 2014
Compte rendu du conseil municipal du 15 avril 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 15 Avril 2014
Document PDF - 20.9 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Commissions permanentes - Expression pluraliste des élus au sein de l’assemblée communale
Document PDF - 35 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Création des Commissions permanentes du Conseil Municipal et élection de leurs membres
Document PDF - 38.1 ko - Publié le 17 avril 2014
Services des Marchés - Achats - Élection des membres du conseil municipal à la Commission d’Appel d’Offres
Document PDF - 45.1 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Désignation des représentants de la Commune d’Apt au sein des organismes extérieurs
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Désignation des membres du conseil municipal représentants de la Commune d’Apt au sein du Conseil d’Administration du Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)
Document PDF - 34.8 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Désignation des membres du conseil municipal représentants de la Commune d’Apt au sein du Conseil d’Administration du Collège d’Apt et au sein du Conseil d’Administration du Lycée d’Apt
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Information du conseil - Représentation de la Commune d’Apt au sein du Conseil de surveillance du centre hospitalier de ressort communal d’APT
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Commission Communale des Impôts Direct
Document PDF - 32.1 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Commission pour les délégations de services publics
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Personne responsable de l’accès aux documents administratifs et des questions relatives à la réutilisation des informations publiques
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Indemnité de conseil allouée au comptable du trésor
Document PDF - 25.2 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Ressources Humaines - Indemnités des membres du conseil municipal
Document PDF - 35.5 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Emprunts et lignes de trésorerie
Document PDF - 41.2 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Marchés et accords-cadres
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Actions en justice
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 17 avril 2014
Administration Générale - Attributions exercées au nom de la Commune - Délégation au Maire de certaines compétences relevant du Conseil Municipal - Autres délégations
Document PDF - 37.8 ko - Publié le 17 avril 2014
Intercommunalité - Modification et approbation des statuts de la communauté de communes
Document PDF - 26.2 ko - Publié le 17 avril 2014
Ressources Humaines - Cabinet du Maire - Recrutement dans le cadre d’un contrat à durée déterminée d’un collaborateur de Cabinet
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 17 avril 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 25.9 ko - Publié le 17 avril 2014
Compte rendu du conseil municipal du 5 avril 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Samedi 5 Avril 2014
Document PDF - 18.4 ko - Publié le 5 avril 2014
Installation du conseil municipal
Document PDF - 23.6 ko - Publié le 5 avril 2014
Administration Générale - Élection du Maire
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 7 avril 2014
Administration Générale - Détermination du nombre d’Adjoints au Maire
Document PDF - 23.6 ko - Publié le 7 avril 2014
Administration Générale - Election des Adjoints au Maire
Document PDF - 32.6 ko - Publié le 7 avril 2014
Tableau du Conseil Municipal
Document PDF - 15.8 ko - Publié le 7 avril 2014
Compte rendu du conseil municipal du 27 février 2014
Compte Rendu du Conseil Municipal du Jeudi 27 Fevrier 2014
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Service Finances - Compte Administratif & Compte de Gestion 2013 - Budget Principal
Document PDF - 26.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Service Finances - Compte Administratif & Compte de Gestion 2013 - Budget annexe Opérations Economiques
Document PDF - 25.7 ko - Publié le 4 mars 2014
Service Finances - Affectation du résultat 2013 - Budget Principal
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Service Finances - Budget 2014 - Sections d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L .1612.1 du C.G.C.T
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des affaires culturelles - Demande de subvention pour la restauration des oeuvres du musée
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des affaires culturelles - Demande de subvention pour l’étude de faisabilité architecturale, technique et muséographique sur le réaménagement du musée municipal
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des affaires culturelles - Demande de subvention pour l’activité de médiation du service des publics du musée
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des Affaires Culturelles - Projet 2014 de l’Atelier, Art Visuel - Demande de subvention auprès du Conseil Général du Vaucluse
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 4 mars 2014
Administration Générale & Bureau d’Etudes - Autorisation de candidature de la Ville d’Apt au Conseil Général de Vaucluse pour l’opération « Planter 20000 arbres en Vaucluse »
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 4 mars 2014
Administration Générale - Avenant 2014 relatif à la Contractualisation avec le Département de Vaucluse - Volet Énergie de l’Agenda 21
Document PDF - 39.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Aménagements Urbains - Montée du Petit Nice Aménagement d’un cheminement piéton sécurisé - Résidence Saint-Michel - DETR 2014
Document PDF - 37.6 ko - Publié le 4 mars 2014
Implications locales de la décision du Conseil Constitutionnel du 25 octobre 2013 déclarant contraire à la Constitution les dispositions de plusieurs articles du Code Général des Collectivités Territoriales
Document PDF - 38 ko - Publié le 4 mars 2014
Service Finances - Annulation de dettes de débiteurs de la ville d’Apt en application de jugements de surendettement
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Service Finances - Bilan des cessions et des acquisitions immobilières - Exercice 2013
Document PDF - 24.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Parc Naturel Régional du Luberon - Exercice du droit de préemption urbain relatif à la parcelle AV 220 et conclusion concomitante d’un bail emphytéotique de 99 ans auprès du Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Luberon
Document PDF - 33.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Service des Associations - Subvention aux associations - Avance au profit de l’association La Boule du Pastre
Document PDF - 24.5 ko - Publié le 4 mars 2014
Agenda 21 - Convention de partenariat entre GrDF Direction Territoriale Vaucluse et la commune d’APT - Jardins partagés et familiaux
Document PDF - 32.3 ko - Publié le 4 mars 2014
Pôle Prévention - Convention de Partenariat entre la Mairie d’APT et le Collège Jeanne d’Arc à APT - Année scolaire 2013 - 2014
Document PDF - 27.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Pôle Population SGGVA - Convention partenariale relative au centre social Maison Bonhomme - Fonction animation globale et coordination
Document PDF - 43.9 ko - Publié le 4 mars 2014
S2GVA - Convention d’objectifs avec les associations dont le montant annuel des subventions dépassent 23 000€ - Pays d’Apt Handball
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 4 mars 2014
S2GVA - Subventions aux associations - Avances au profit des associations Kiosque Jazz en Luberon MJC Pays d’Apt Handball
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des affaires culturelles - Convention d’objectifs 2014 entre l’association Kiosque et la ville d’Apt pour la mise en place du festival Luberon Jazz
Document PDF - 32.1 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des affaires culturelles - Convention d’objectifs entre la MJC et la ville d’APT pour la période 2014 à 2016
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des affaires culturelles - Convention quadripartite entre le Vélo Théâtre, l’Etat, le Conseil Général du Vaucluse et la Ville d’Apt
Document PDF - 38.9 ko - Publié le 4 mars 2014
Direction des affaires culturelles - Affectation de collections au musée municipal
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 4 mars 2014
Police Municipale - Fourrière animale - Approbation de l’avenant n°5 à la convention de fourrière animale passée avec la Société Protectrice des Animaux de Vaucluse
Document PDF - 27.3 ko - Publié le 4 mars 2014
Administration Générale - SPL Territoire Vaucluse - Désignation d’un représentant de la commune d’Apt
Document PDF - 25.8 ko - Publié le 4 mars 2014
Intercommunalités - Syndicat mixte d’électrification vauclusien - Adhésion des Communautés de communes Pays Vaison - Ventoux et de l’Enclave des Papes
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 4 mars 2014
Intercommunalités - Convention de mise a disposition de personnel pour le SCOT
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 4 mars 2014
Ressources Humaines - Convention de partenariat avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Année 2014
Document PDF - 31.8 ko - Publié le 4 mars 2014
Ressources Humaines - Indemnités forfaitaires et Heures supplémentaires - Elections municipales 2014
Document PDF - 32.6 ko - Publié le 4 mars 2014
Ressources Humaines - Elections municipales 2014-travaux de mise sous plis
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 4 mars 2014
Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels - Accroissement temporaire d’activités
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 4 mars 2014
Ressources Humaines - Remise des médailles d’honneur régionales, départementales et communales - Départ à la retraite
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 4 mars 2014
Aménagements Urbains - OPAH du centre ancien et des faubourgs - aide aux propriétaires
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 4 mars 2014
Aménagements Urbains - Elaboration du plan local drurbanisme - état d’avancement
Document PDF - 38.4 ko - Publié le 4 mars 2014
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Publié le 13 décembre 2022Prises de rendez-vous | Service population
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