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Compte-rendus des conseils, délibérations
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Compte rendu du conseil municipal du 29 novembre 2011
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 29 Novembre 2011
Document PDF - 22.1 ko - Publié le 1er décembre 2011
Administration Générale - Remplacement de Mme Maggy GALLIER au sein des Commissions Permanentes du Conseil Municipal
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 1er décembre 2011
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse 2011-2014 - Participation de la Caisse d’Allocations Familiales et la MSA Alpes Vaucluse
Document PDF - 42 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources humaines - Centre de Loisirs sans Hebergement - Recrutement de personnel non permanent - Année 2012
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 1er décembre 2011
Administration Générale - Travaux d’urgence liés aux dommages causés par l’épisode pluvio-orageux des 4, 5 et 6 novembre 2011
Document PDF - 44.2 ko - Publié le 1er décembre 2011
Aménagement urbain - Aménagement d’un espace ludique et sportif quartier Saint -Joseph dossier de demande de subvention
Document PDF - 34.4 ko - Publié le 1er décembre 2011
Service Finances - Attribution de subvention
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 1er décembre 2011
Service Affaires Scolaires - Remboursement de titre de transport
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Conditions et modalités de prise en charge des frais de déplacements
Document PDF - 36 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Prime de fin d’année - Chèques cadeaux - Modalités d’attribution
Document PDF - 40.3 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Recensement de la population - Année 2012
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Recrutement personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 33.7 ko - Publié le 1er décembre 2011
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 1er décembre 2011
Administration Générale - Economie Sociale et Solidaire (ESS) - Aide au démarrage d’une activité dans le secteur d’activité de la Faïence
Document PDF - 28.9 ko - Publié le 1er décembre 2011
Compte rendu du conseil municipal du 25 Octobre 2011
Compte rendu du conseil municipal du mardi 28 octobre 2011
Document PDF - 21.7 ko - Publié le 28 octobre 2011
Finances - Attribution de subvention
Document PDF - 26 ko - Publié le 28 octobre 2011
Finances - Transfert du budget de l’eau - Transfert des dépôts de garantie
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 28 octobre 2011
Finances - Budget 2011 - Décision modificative n° 1
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 28 octobre 2011
Administration Générale - Proposition de motion de soutien au centre hospitalier du pays d’Apt
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 28 octobre 2011
Administration Générale - Modification de la composition du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Document PDF - 34.9 ko - Publié le 28 octobre 2011
Administration Générale - Actions en liaison avec la politique du logement et de l’OPAH - Mise à disposition ponctuelle d un agent du CCAS
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 28 octobre 2011
Direction des Affaires Culturelles - Réorganisation du service patrimoine et muséal de la commune d\’Apt
Document PDF - 43.7 ko - Publié le 28 octobre 2011
Direction des Affaires Culturelles - Politique culturelle patrimoniale de la commune d’Apt
Document PDF - 26.6 ko - Publié le 28 octobre 2011
Service des Ressources Humaines - Besoins saisonniers - Personnels non permanents
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 28 octobre 2011
Compte rendu du conseil municipal du 27 septembre 2011
Compte rendu du conseil municipal du mardi 27 septembre 2011
Document PDF - 24.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Développement durable - Elaboration de l’Agenda 21 local - Démarche d’animation concertation et plan de communication
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Pole d Excellence Rurale Partenariat avec le CBE pour la réalisation de la Centrale de Mobilité sur le territoire communal
Document PDF - 55.4 ko - Publié le 3 octobre 2011
Développement de l’Economie Sociale et Solidaire sur le territoire communal - Accompagnement de la Commune d’Apt par le CBE
Document PDF - 33.6 ko - Publié le 3 octobre 2011
Services des Finances - Convention avec le Parc Naturel Régional du Luberon - Mission de conseil architectural
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Opération programmée d’amelioration de l’habitat du centre ancien et des faubourgs d’Apt - avenant no1
Document PDF - 37 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Financement dans le cadre de l’OPAH Demande de subvention auprès de l’ANAH - 2011 2012
Document PDF - 35.2 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Programme d’action 2011
Document PDF - 37.3 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Aménagements Urbains - Programme FISAC
Document PDF - 48.2 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service des Sports - Mise à disposition par la Communauté de Communes d’appareils de fitness d’extérieur, au Plan d’Eau d’Apt
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Administration Générale - Travaux à réaliser sur la toiture surplombant les lots 7 et 15 de la copropriété sis Rue et Place Jules FERRY
Document PDF - 30.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Services des Finances - Demande de remise gracieuse de pénalités - Taxes d’urbanisme - BOUSSETA Karim
Document PDF - 83.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Services des Finances - Association Prévigrêle - Participation financière - Exercice 2011
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service des Finances - Extension de 33 lits sur l’EHPAD - Garantie d’Emprunt au profit du Centre hospitalier du pays d’Apt
Document PDF - 29.7 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée BH 158 lieu dit la peyrière saint michel propriétés de la commune d’Apt
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée BN 313 lieu dit Esclatesang La Marguerite propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Vente de la parcelle cadastrée E 397 située lieu dit Saint-Michel propriété de la Commune d’Apt
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 3 octobre 2011
Direction des Affaires Culturelles - Plan de financement de la numérisation et des copies des statues romaines de Chatsworth
Document PDF - 32.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Direction des Affaires Culturelles - Nouveaux horaires de la médiathèque municipale
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service des Ressources Humaines - Modification du règlement intérieur du personnel de la Ville d’APT
Document PDF - 42.5 ko - Publié le 3 octobre 2011
Service des Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 3 octobre 2011
Compte rendu du conseil municipal du 23 août 2011
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 23 août 2011
Document PDF - 24.8 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Garanties d’emprunt au profit de l’OGEC comme suite à la renégociation de trois prêts contractés par l’OGEC auprès du Crédit Agricole
Document PDF - 41.5 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Attribution d’une subvention pour le Groupement Commercial et Artisanal du Pays d’Apt (GCAPA)
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Sports - Rapport de l’exercice 2010 sur la Délégation de Service Public camping les Cèdres
Document PDF - 30 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Affaires Scolaires - Renouvellement de la convention à l’organisation déléguée de service des transports scolaires
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 29 août 2011
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse- Approbation du programme d’actions éligibles 2011
Document PDF - 30.1 ko - Publié le 29 août 2011
Service Animation Jeunesse - Contrat Enfance Jeunesse- Approbation du programme d’action non eligibles 2011
Document PDF - 32 ko - Publié le 29 août 2011
Service Animation Jeunesse - Administration Générale - Déclaration des Accueils de Loisirs municipaux du Service Animation Jeunesse de la Ville d’Apt
Document PDF - 38 ko - Publié le 29 août 2011
Service Gestion Globale de la Vie Associative - Administration Générale - Subvention exceptionnelle pour le Festival de guitare amateur organisé par « les nouvelles cordes « les 26 et 27 aout à Apt
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 29 août 2011
Service Gestion Globale de la Vie Associative - Complément de subvention pour le COS et l’ES APT
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 29 août 2011
Services des Finances - Association Réseau PACA 21 - Adhésion
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Accompagnement du CCAS par la Commune d\’Apt dans la prise de la compétence Petite Enfance déclarée d\’intérêt communautaire conformément à la 25ème révision des statuts de la CCPA
Document PDF - 42.2 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Accompagnement du CCAS par la Commune d\’Apt dans la prise de la compétence Petite Enfance déclarée d\’intérêt communautaire conformément à la 25ème révision des statuts de la CCPA
Document PDF - 42.2 ko - Publié le 29 août 2011
Administration Générale - Rétrocession du terrain d’assiette du nouveau Centre de Secours Principal d’Apt, cadastré section AE n° 251
Document PDF - 55 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Affaires Scolaires - Contrat de location de logement communal
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Partenariat en matière de fiscalité directe locale avec le Service des Impôts des particuliers et des entreprises d’APT- Mise à disposition d’un agent recenseur par la Commune d’APT
Document PDF - 31.1 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Accompagnement de la politique de prévention - Livrets récapitulatifs remis à l’issue des formations équipements de protection individuelle et incendie
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 30.8 ko - Publié le 29 août 2011
Service des Ressources Humaines - Recrutement d’un agent contractuel assimilé à un poste de catégorie A - Chargé de mission-Coordination CLSPD
Document PDF - 30.2 ko - Publié le 29 août 2011
Compte rendu du conseil municipal du 19 juillet 2011
Compte rendu du Conseil Municipal du mardi 19 juillet 2011
Document PDF - 22.3 ko - Publié le 22 juillet 2011
Avis sur la proposition de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale
Document PDF - 97.9 ko - Publié le 22 juillet 2011
Affaires Scolaires - Transports scolaires - Participation des familles
Document PDF - 27.7 ko - Publié le 22 juillet 2011
Affaires Scolaires - Forfait communal 2011pour le fonctionnement de l’école privée du sacré coeur
Document PDF - 32.4 ko - Publié le 22 juillet 2011
Direction des Affaires Culturelles - Restauration de l’orgue d’Apt
Document PDF - 31.6 ko - Publié le 22 juillet 2011
Modification et approbation des statuts de la Communauté de Communes du Pays d’Apt (version 25.00)
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 22 juillet 2011
Compte rendu du conseil municipal du 27 Juin 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Lundi 27 Juin 2011
Document PDF - 22.3 ko - Publié le 1er juillet 2011
Aménagement Urbains - Vente de la parcelle cadastrée AW n° 266 sise au n° 158, Rue René Cassin
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Urbanisme - Vente de la parcelle cadastrée AS n° 114 sise chemin de Saint Massian , propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Urbanisme - Vente de la parcelle AP n° 21 sise Avenue Plavignal, propriété de la commune d’Apt
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Urbanisme - Désaffectation, d\’un chemin rural - Approbation du rapport du commissaire enquêteur suite à l\’enquête publique préalable à l\’aliénation de chemins ruraux - Création d\’un chemin rural de substitution
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Aménagement Urbains - Dossiers de demande de subvention relatifs à l’étude de définition, d’aménagement et de programmation urbaine pour les quartiers situés en entrée ouest de la ville d’Apt
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
06.Service Urbanisme - Taxe d’Aménagement - Nouvelle taxe d’urbanisme en remplacement de la taxe locale d’équipement, TLE, et autres taxes - Fixation du taux et des exonérations facultatives
Document PDF - 32.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Service Finances - Balayeuse Compact 545 XL - Convention avec le SIRTOM d’APT pour le lavage
Document PDF - 28.8 ko - Publié le 1er juillet 2011
Direction des Affaires Culturelles - Convention d’objectifs 2011 - 2012 - 2013 conclue entre le Velo Théâtre et la Ville d’Apt
Document PDF - 37.4 ko - Publié le 1er juillet 2011
Direction des Affaires Culturelles - Projet d’achat de mobilier mobile pour la médiathèque, demande de financement à la DRAC
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Action sociale pour les stagiaires dont la durée de stage est inférieure à deux mois consécutifs-Extension du dispositif existant avec la possibilité d’accès à certains services culturels
Document PDF - 30.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 1er juillet 2011
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 31.9 ko - Publié le 1er juillet 2011
Compte rendu du conseil municipal du 31 Mai 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 31 Mai 2011
Document PDF - 22.5 ko - Publié le 9 juin 2011
Bilan de clôture de la 2ème tranche du Lotissement de Bosque - Compte rendu financier de la convention publique d\’aménagement par CITADIS
Document PDF - 41.6 ko - Publié le 9 juin 2011
Administration Générale - Démission de Monsieur André LECOURT de la Commission Intercommunalités - Election et désignation d’un nouveau membre au sein de cette commission
Document PDF - 35.2 ko - Publié le 9 juin 2011
Associations - Attribution de subventions 2011 - Associations dont le montant annuel est supérieur à 23 000 €
Document PDF - 29 ko - Publié le 9 juin 2011
Associations - Convention relative aux aides octroyées par la Commune d’Apt aux associations dont le montant annuel est supérieur à 23 000 €
Document PDF - 29 ko - Publié le 9 juin 2011
Finances - Demande en remise gracieuse de majorations et d’intérêts afférents au non paiement dans les délais de la Taxe Locale d’Equipement
Document PDF - 26.8 ko - Publié le 9 juin 2011
Finances - Taxe d’habitation pour les immeubles vacants depuis plus de 5 ans. Loi du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement - Article 47
Document PDF - 29 ko - Publié le 9 juin 2011
Administration des Services Techniques - Aliénation d’un tracteur Renault 55-12 F à EARL DES FRANCES de Cereste (04280)
Document PDF - 27.2 ko - Publié le 9 juin 2011
Aménagements Urbains - Avenant n°3 au contrat urbain de cohésion sociale (CUCS) précisant les modalités d’intervention et les engagements du Conseil Régional PACA
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 9 juin 2011
Aménagement Urbains - Réalisation du projet de construction sur le site de l’ancienne caserne des pompiers
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Heures supplémentaires effectuées pendant le CORSO de la Ville d’APT-Année 2011
Document PDF - 37.4 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Action sociale pour les stagiaires dont la durée de stage est inférieure à deux mois consécutifs
Document PDF - 29.4 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Compensation financière versée à la Ville de Saignon
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Personnel communal - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 27.8 ko - Publié le 9 juin 2011
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 36.6 ko - Publié le 9 juin 2011
Compte rendu du conseil municipal du 26 avril 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 26 Avril 2011
Document PDF - 21.1 ko - Publié le 29 avril 2011
Service Finances - Taux des impositions directes - Année 2011
Document PDF - 26.4 ko - Publié le 29 avril 2011
Service Police Municipale - Règlement intérieur relatif à l’organisation, au fonctionnement et à l’exercice des missions du service de la police municipale
Document PDF - 35.7 ko - Publié le 29 avril 2011
Administration Générale - Délégations de service public - Approbation du principe de la délégation de service public et de ses caractéristiques - exploitation du réseau de chauffage urbain de la ville d’Apt
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 29 avril 2011
Administration Générale - Délégation de Service Public pour la création d\’une chaufferie bois et d\’un réseau de chaleur (projet REBEL) - Autorisation de lancement de la procédure de mise en concurrence
Document PDF - 73.8 ko - Publié le 29 avril 2011
Ressources Humaines - Ratios Promus Promouvables
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 29 avril 2011
Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 35.1 ko - Publié le 29 avril 2011
Ressources Humaines - Personnel permanent - Modification du tableau des effectifs
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 29 avril 2011
Compte rendu du conseil municipal du 29 mars 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 29 Mars 2011
Document PDF - 31.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Principal - Approbation du Compte Administratif 2010 et du Compte de Gestion 2010
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Principal - Affectation du résultat 2010
Document PDF - 27.6 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Annexe du Tourisme - Approbation du Compte Administratif 2010 et du Compte de Gestion 2010
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Annexe Opérations Economiques - Approbation du Compte Administratif 2010 et du Compte de Gestion 2010
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Demande de fonds de concours à la CCPA - Aménagement voie de desserte au SDIS (Plan d’eau de la Riaille)
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Budget Annexe Opérations Economiques - Affectation du résultat
Document PDF - 26.9 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Débat sur les orientations budgétaires 2011
Document PDF - 41.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Bilan des acquisitions et des cessions immobilières - Exercice 2010
Document PDF - 27 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Acquisition à l’amiable des parcelles cadastrées BM 133 et BM 272 lieu dit les Imbardes
Document PDF - 29.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Urbanisme Opérationnel - Cession d’une partie des parcelles cadastrée CL N° 277, 558, 567 lieu dit Peyrolière, propriété de la commune d’Apt au profit de SCI DPG société DELTA PLUS
Document PDF - 29.9 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Aménagements Urbains - Programme du projet de construction sur le site de l’ancienne caserne des pompiers
Document PDF - 38.8 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Vente de l’immeuble du « PLANEY « cadastré D 386, D 389, D 393 et D 394, lieu-dit Commune de BRAMANS (73500) en SAVOIE
Document PDF - 38.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration des Services Techniques - Aliénation d’un camion RENAULT S 140 à la société ALIZEE TP de Villars 84400
Document PDF - 28.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Finances - Garantie d’emprunt - Hébergement Accueil en pays d’Apt
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Partenariat entre la Communauté de Communes du Pays d’Apt et la Ville d’Apt - Accompagnement des évolutions du système informatique de la CCPA par le Service Informatique de la Ville d’Apt
Document PDF - 39.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Convention de prestation de Services des Affaires Scolaires entre la ville d’Apt et la Communauté de communes du pays d’Apt au profit de l’office de tourisme intercommunal
Document PDF - 29.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Modifications du règlement intérieur du Conseil Municipal
Document PDF - 69 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Service Gestion Globale de la Vie Associative - Information du conseil - Projet de service et bilan du fonctionnement de la Maison de la BOUCHEYRONNE
Document PDF - 42.6 ko - Publié le 1er avril 2011
Direction des Affaires Culturelles - Convention d’objectifs entre la ville d’Apt et l’association Kiosque pour la réalisation du festival LUBERON JAZZ 2011
Document PDF - 38.5 ko - Publié le 1er avril 2011
Direction des Affaires Culturelles - Projet 2011 de l’atelier, lieu d’art visuel, demande de subvention auprès du Conseil Général du Vaucluse
Document PDF - 29.1 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Demande de permis de recherches déposé par TETHYS OIL FRANCE et QUEENSLAND GAS COMPANY auprès du Ministère de l’Ecologie en vue de la prospection de gaz de schiste à Gargas et dans sa région
Document PDF - 55 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Motion de soutien au Commandement de la Compagnie de Gendarmerie d’Apt
Document PDF - 29.8 ko - Publié le 1er avril 2011
Service Aménagements Urbains - Convention de mise à disposition de personnel entre la commune d’Apt et le Scot du Pays d’Apt - avenant No 1
Document PDF - 46.1 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Service Ressources Humaines - Animation des actions liées à la politique de la santé - Mise à disposition ponctuelle d’un agent du CCAS auprès de la Ville d’APT
Document PDF - 55.7 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Demande de subvention pour développer un partenariat de prévention et de promotion de la santé pour l’année 2011
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Offre de formation aux collectivités environnantes, aux associations et aux citoyens de la cellule hygiène et sécurité
Document PDF - 37.8 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Principes de la rénovation du régime indemnitaire de la collectivité - Critères, modalités de maintien et de suppression, périodicité
Document PDF - 36.4 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Propagande élections cantonales des 20 et 27 mars 2011
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Indemnités forfaitaires pour élections
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Convention de partenariat CNFPT
Document PDF - 37.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Modification du temps de travail hebdomadaire
Document PDF - 28.4 ko - Publié le 1er avril 2011
Administration Générale - Devenir de la médiation communale - Intérim du médiateur en l’attente de son remplacement
Document PDF - 43.5 ko - Publié le 1er avril 2011
Service des Ressources Humaines - Personnel non permanent - Besoins saisonniers
Document PDF - 34.2 ko - Publié le 1er avril 2011
Compte rendu du conseil municipal du 1er février 2011
Compte Rendu du Conseil Municipal du Mardi 1er Fevrier 2011
Document PDF - 27.4 ko - Publié le 14 février 2011
Budget 2011 - Section d’investissement - Ouverture de crédits en application de l’article L.1612-1 du C.G.C.T.
Document PDF - 29.6 ko - Publié le 14 février 2011
Convention chèques loisirs
Document PDF - 28.6 ko - Publié le 14 février 2011
Convention relative aux aides octroyées par la commune d’Apt aux associations dont le montant annuel dépasse la somme de 23 000 euros
Document PDF - 28.3 ko - Publié le 14 février 2011
Convention de partenariat entre l’association cultures du coeur et la ville d’Apt
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 14 février 2011
Convention d’objectifs 2011-2012-2013 conclue entre le vélo-théâtre, l’Etat et la Ville d’Apt
Document PDF - 44.5 ko - Publié le 14 février 2011
Désaffectation d’un chemin rural - Ouverture d’une enquête publique préalable à l’aliénation d’un chemin rural
Document PDF - 31.4 ko - Publié le 14 février 2011
Désaffectation de chemin rural - Ouverture d\’une enquête publique préalable à l\’aliénation de chemins ruraux
Document PDF - 31.2 ko - Publié le 14 février 2011
Mise en place d’un « corridor « vélo de transfert-cité scolaire - Sécurisation des usagers
Document PDF - 30.3 ko - Publié le 14 février 2011
OPAH du centre ancien et des faubourg aide aux propriétaires
Document PDF - 31.5 ko - Publié le 14 février 2011
Définition d’un projet urbain pour les quartiers situés à l’entrée ouest de la ville - Convention de groupement de commande CCPA Commune d’APT
Document PDF - 33.5 ko - Publié le 14 février 2011
Interventions des services municipaux pour la réalisation des projets culturels intercommunaux dans le cadre de l’année de préfiguration des transferts de compétences
Document PDF - 35.6 ko - Publié le 14 février 2011
Approbation de la transaction entre la Ville d’Apt et l’EURL « PRESENCE IMMOBILIERE »
Document PDF - 42.3 ko - Publié le 14 février 2011
Acquisition d’une parcelle de terrain d’une superficie approximative de 3.838m² à l’EURL « PRESENCE IMMOBILIERE » Section AP n° 186, lieudit COMBEMIANE
Document PDF - 36.7 ko - Publié le 14 février 2011
Indemnité forfaitaire pour utilisation du véhicule personnel pour les besoins du service - Actualisation du dispositif en place - Définition des fonctions essentiellement itinérantes
Document PDF - 39.5 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Indemnité dite de conseil au profit des receveurs des collectivités
Document PDF - 28.1 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Mise à disposition d’un agent recenseur entre le service des impôts des particuliers et des entreprises d’APT par la municipalité d’APT
Document PDF - 30.4 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Mise à disposition d’un agent d’entretien auprès du CCAS de la Ville d’APT
Document PDF - 35.9 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Fin de la période de mise à disposition d’un agent de la Ville d’APT auprès du SIRTOM d’APT
Document PDF - 28.7 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel - Convention de stage diagnostic santé sur le territoire d’Apt - Gratification
Document PDF - 37 ko - Publié le 14 février 2011
Personnel-Personnel non permanent-Besoins saisonniers
Document PDF - 33.3 ko - Publié le 14 février 2011
Recherche
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